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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

    Date

    1874-1876

    Cote

    99 J 26

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
  2. Résultat n°2

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  3. Résultat n°3

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire...
  4. Résultat n°4

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
  5. Résultat n°5

    Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 31

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
  6. Résultat n°6

    « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.

    Date

    1954, 1959

    Cote

    99 J 38

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
  7. Résultat n°7

    Plan de la Brasserie, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 36

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de la Brasserie, au 1/200.
  8. Résultat n°8

    Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 34

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
  9. Résultat n°9

    M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    99 J 29

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
  10. Résultat n°10

    Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

    Date

    1908-1929

    Cote

    99 J 25

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
  11. Résultat n°11

    Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

    Date

    1910-1911

    Cote

    99 J 14

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
  12. Résultat n°12

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

    Date

    4 mars 1914

    Cote

    99 J 15

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
  13. Résultat n°13

    Commandes passées aux fournisseurs.

    Date

    1915-1916

    Cote

    99 J 23

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Commandes passées aux fournisseurs.
  14. Résultat n°14

    M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

    Date

    1918-1920

    Cote

    99 J 24

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts,...
  15. Résultat n°15

    Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    99 J 16

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation de la situation du matériel de la brasserie...
  16. Résultat n°16

    Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

    Date

    1927-1962

    Cote

    99 J 8

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
  17. Résultat n°17

    Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

    Date

    1927

    Cote

    99 J 17

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Rapport technique sur les bâtiments et installation...
  18. Résultat n°18

    Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 30

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section...
  19. Résultat n°19

    Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 32

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.
  20. Résultat n°20

    Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

    Date

    1937

    Cote

    99 J 6

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
  21. Résultat n°21

    Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

    Date

    1938

    Cote

    99 J 27

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
  22. Résultat n°22

    Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

    Date

    1er juin 1939

    Cote

    99 J 75

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
  23. Résultat n°23

    Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

    Date

    1947-1962

    Cote

    99 J 12

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
  24. Résultat n°24

    Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

    Date

    1947-1967

    Cote

    99 J 52

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,...
  25. Résultat n°25

    Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

    Cote

    99 J 11

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des...
  26. Résultat n°26

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  27. Résultat n°27

    Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

    Date

    1949-1964

    Cote

    99 J 7

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
  28. Résultat n°28

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  29. Résultat n°29

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  30. Résultat n°30

    Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    99 J 9

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
  31. Résultat n°31

    Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 2

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
  32. Résultat n°32

    Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 1

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Statut juridique, changement : actes de cession de...
  33. Résultat n°33

    Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

    Date

    1952-1962

    Cote

    99 J 28

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité,...
  34. Résultat n°34

    Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

    Date

    1953-1960

    Cote

    99 J 3

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion...
  35. Résultat n°35

    Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).

    Date

    1954-1959

    Cote

    99 J 37

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Historique et description technique assortis de photographies...
  36. Résultat n°36

    Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

    Date

    1954

    Cote

    99 J 18

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
  37. Résultat n°37

    Vente de petits appareils : factures, correspondance.

    Date

    1955-1966

    Cote

    99 J 70

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente de petits appareils : factures, correspondance.
  38. Résultat n°38

    Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

    Date

    1956-1963

    Cote

    99 J 20

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment,...
  39. Résultat n°39

    Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

    Date

    1956

    Cote

    99 J 19

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel...
  40. Résultat n°40

    Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

    Date

    1957-1965

    Cote

    99 J 65

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...