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  1. Résultat n°1

    Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    99 J 9

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
  2. Résultat n°2

    Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

    Date

    1927-1962

    Cote

    99 J 8

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
  3. Résultat n°3

    Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

    Date

    1er juin 1939

    Cote

    99 J 75

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
  4. Résultat n°4

    Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

    Date

    1964-1991

    Cote

    99 J 74

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
  5. Résultat n°5

    Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.

    Date

    1966-1968

    Cote

    99 J 73

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.
  6. Résultat n°6

    Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 72

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la salle de brassage : factures,...
  7. Résultat n°7

    Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.

    Date

    1961-1962

    Cote

    99 J 71

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.
  8. Résultat n°8

    Vente de petits appareils : factures, correspondance.

    Date

    1955-1966

    Cote

    99 J 70

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente de petits appareils : factures, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

    Date

    1949-1964

    Cote

    99 J 7

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
  10. Résultat n°10

    Riblonnage : factures, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 69

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Riblonnage : factures, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Vente du matériel de bureau : descriptif, factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 68

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de bureau : descriptif, factures,...
  12. Résultat n°12

    Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 67

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
  13. Résultat n°13

    Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif du matériel, tarifs, devis, correspondance.

    Date

    1959-1966

    Cote

    99 J 66

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif...
  14. Résultat n°14

    Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

    Date

    1957-1965

    Cote

    99 J 65

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...
  15. Résultat n°15

    Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 64

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien...
  16. Résultat n°16

    Vente des installations frigorifiques.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 63

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des installations frigorifiques.
  17. Résultat n°17

    Q – Z

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 62

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • Q – Z
  18. Résultat n°18

    I – P

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 61

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • I – P
  19. Résultat n°19

    A – H

    Date

    1957-1966

    Cote

    99 J 60

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • A – H
  20. Résultat n°20

    Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

    Date

    1937

    Cote

    99 J 6

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
  21. Résultat n°21

    Vente du matériel de la Brasserie : correspondance (classement alphabétique).

    Date

    1963-1964

    Cote

    99 J 59

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la Brasserie : correspondance...
  22. Résultat n°22

    Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis estimatif, coupures de presse.

    Date

    1963

    Cote

    99 J 58

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis...
  23. Résultat n°23

    Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 57

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures...
  24. Résultat n°24

    M – Z

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 56

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • M – Z
  25. Résultat n°25

    Chap. – L

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 55

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Chap. – L
  26. Résultat n°26

    A – Chambre de commerce.

    Date

    1965-1966

    Cote

    99 J 54

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • A – Chambre de commerce.
  27. Résultat n°27

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  28. Résultat n°28

    Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

    Date

    1947-1967

    Cote

    99 J 52

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,...
  29. Résultat n°29

    Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 51

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
  30. Résultat n°30

    Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 50

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.
  31. Résultat n°31

    Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation des constructions, correspondance.

    Date

    1957-1958

    Cote

    99 J 5

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Bilan
    • Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation...
  32. Résultat n°32

    Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.

    Date

    1962-1963

    Cote

    99 J 49

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale,...
  33. Résultat n°33

    Remembrement : plan de lotissement et de nivellement du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 48

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Remembrement : plan de lotissement et de nivellement...
  34. Résultat n°34

    Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner) : correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    99 J 47

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner)...
  35. Résultat n°35

    Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 46

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
  36. Résultat n°36

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
  37. Résultat n°37

    Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.

    Date

    1961-1962

    Cote

    99 J 44

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Evaluation générale des immeubles et du matériel :...
  38. Résultat n°38

    Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

    Date

    1962-1967

    Cote

    99 J 43

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,...
  39. Résultat n°39

    Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes de liquidation, contrat, inventaire du matériel et des bâtiments, correspondance.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 42

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes...
  40. Résultat n°40

    Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 41

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries...