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  1. Résultat n°1

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  2. Résultat n°2

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire...
  3. Résultat n°3

    Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

    Date

    1964-1991

    Cote

    99 J 74

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
  4. Résultat n°4

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
  5. Résultat n°5

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
  6. Résultat n°6

    Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 31

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Plan de la Brasserie, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 36

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de la Brasserie, au 1/200.
  9. Résultat n°9

    Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 34

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
  10. Résultat n°10

    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

    Date

    1987-1988

    Cote

    99 J 39

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
  11. Résultat n°11

    Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 46

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
  12. Résultat n°12

    Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes de liquidation, contrat, inventaire du matériel et des bâtiments, correspondance.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 42

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes...
  13. Résultat n°13

    Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.

    Date

    1966-1968

    Cote

    99 J 73

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.
  14. Résultat n°14

    Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

    Date

    1962-1967

    Cote

    99 J 43

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,...
  15. Résultat n°15

    Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

    Date

    1947-1967

    Cote

    99 J 52

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,...
  16. Résultat n°16

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  17. Résultat n°17

    Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 51

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
  18. Résultat n°18

    Riblonnage : factures, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 69

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Riblonnage : factures, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Chap. – L

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 55

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Chap. – L
  20. Résultat n°20

    A – Chambre de commerce.

    Date

    1965-1966

    Cote

    99 J 54

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • A – Chambre de commerce.