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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 55/1
Date
Entre le 30 juillet 1918 et le 30 juin 1919
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 30 juillet 1918 - 30 juin 1919
Résultat n°2
Cote
3 Q 55/2
Date
Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1er juillet 1919 - 31 décembre 1919
Résultat n°3
Cote
3 Q 55/3
Date
Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1er janvier 1920 - 30 juin 1920
Résultat n°4
Cote
3 Q 55/4
Date
Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1er juillet 1920 - 31 décembre 1920
Résultat n°5
Cote
3 Q 55/5
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1921
Résultat n°6
Cote
3 Q 55/6
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1922
Résultat n°7
Cote
3 Q 55/7
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1922 - 1923
Résultat n°8
Cote
3 Q 55/8
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1923 - 1924
Résultat n°9
Cote
3 Q 55/9
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1924
Résultat n°10
Cote
3 Q 55/10
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1925
Résultat n°11
Cote
3 Q 55/11
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1926
Résultat n°12
Cote
3 Q 55/12
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1927 - 1928
Résultat n°13
Cote
3 Q 55/13
Date
1928-1929
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1928 - 1929
Résultat n°14
Cote
3 Q 55/14
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1930 - 1931
Résultat n°15
Cote
3 Q 55/15
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1932 - 1933
Résultat n°16
Cote
3 Q 55/16
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1934 - 1935
Résultat n°17
Cote
3 Q 55/17
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1936 - 1937
Résultat n°18
Cote
3 Q 55/18
Date
1938-1940
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1938 - 1940
Résultat n°19
Cote
3 Q 55/19
Date
1941-1945
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1941 - 1945
Résultat n°20
Cote
3 Q 55/20
Date
1946-1947
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1946 - 1947