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Résultats de la recherche

  • 1
    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    2 medias

    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 125

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 2
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 3
    Roppe : minute et mise au net.

    2 medias

    Roppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 123

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Roppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 4
    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 76

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 5
    Fontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Fontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 83

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 6
    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    2 medias

    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 142

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 7
    Pérouse : minute et mise au net.

    2 medias

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 8
    Vauthiermont : minute et mise au net.

    2 medias

    Vauthiermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 137

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vauthiermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 9
    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 95

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 10
    Moval : minute et mise au net.

    2 medias

    Moval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 110

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Moval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 11
    Frais : minute et mise au net.

    2 medias

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 12
    Sermamagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Sermamagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 130

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Sermamagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 13
    Meroux : mise au net.

    1 media

    Meroux : mise au net.

    Cote

    1 C 105

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 14
    Evette : minute et mise au net.

    2 medias

    Evette : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 78

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Evette : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 15
    Saint-André : mise au net.

    1 media

    Saint-André : mise au net.

    Cote

    1 C 126

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-André : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 16
    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    2 medias

    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 51

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 17
    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    2 medias

    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 61

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 18
    Andelnans : minute et mise au net.

    2 medias

    Andelnans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 40

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Andelnans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 19
    Denney : minute et mise au net.

    2 medias

    Denney : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 70

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Denney : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 20
    Suarce : minute et mise au net.

    2 medias

    Suarce : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 132

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Suarce : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort