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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vourvenans : minute et mise au net.

2 medias

Vourvenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 143
 Date- Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vourvenans : minute et mise au net.
Résultat n°2
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

2 medias

Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Cote
1 C 142
 Date- Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Résultat n°3
Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.
Cote
1 C 141
 Date- Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vézelois : mise au net.
Résultat n°4
Vétrigne : minute et mise au net.

2 medias

Vétrigne : minute et mise au net.
Cote
1 C 140
 Date- Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vétrigne : minute et mise au net.
Résultat n°5
Vescemont : minute.

1 media

Vescemont : minute.
Cote
1 C 139
 Date- Lieu
Vescemont (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vescemont : minute.
Résultat n°6
Vellescot : minute et mise au net.

2 medias

Vellescot : minute et mise au net.
Cote
1 C 138
 Date- Lieu
Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vellescot : minute et mise au net.
Résultat n°7
Vauthiermont : minute et mise au net.

2 medias

Vauthiermont : minute et mise au net.
Cote
1 C 137
 Date- Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vauthiermont : minute et mise au net.
Résultat n°8
Valdoie : minute et mise au net.

2 medias

Valdoie : minute et mise au net.
Cote
1 C 136
 Date- Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Valdoie : minute et mise au net.
Résultat n°9
Urcerey : minute et mise au net.

2 medias

Urcerey : minute et mise au net.
Cote
1 C 135
 Date- Lieu
Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Urcerey : minute et mise au net.
Résultat n°10
Trétudans : minute et mise au net.

2 medias

Trétudans : minute et mise au net.
Cote
1 C 134
 Date- Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Trétudans : minute et mise au net.
Résultat n°11
Thiancourt : minute et mise au net.

2 medias

Thiancourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 133
 Date- Lieu
Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Thiancourt : minute et mise au net.
Résultat n°12
Suarce : minute et mise au net.

2 medias

Suarce : minute et mise au net.
Cote
1 C 132
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Suarce : minute et mise au net.
Résultat n°13
Sevenans : minute et mise au net.

2 medias

Sevenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 131
 Date- Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sevenans : minute et mise au net.
Résultat n°14
Sermamagny : minute et mise au net.

2 medias

Sermamagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 130
 Date- Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sermamagny : minute et mise au net.
Résultat n°15
Salbert : minute et mise au net.

2 medias

Salbert : minute et mise au net.
Cote
1 C 129
 Date- Lieu
Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Salbert : minute et mise au net.
Résultat n°16
Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Cote
1 C 128
 Date- Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Résultat n°17
Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Cote
1 C 127
 Date- Lieu
Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Résultat n°18
Saint-André : mise au net.

1 media

Saint-André : mise au net.
Cote
1 C 126
 Date- Lieu
Saint-André (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-André : mise au net.
Résultat n°19
Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

2 medias

Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 125
 Date- Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Résultat n°20
Rougegoutte : minute.

2 medias

Rougegoutte : minute.
Cote
1 C 124
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougegoutte : minute.
Résultat n°21
Roppe : minute et mise au net.

2 medias

Roppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 123
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Roppe : minute et mise au net.
Résultat n°22
Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 122
 Date- Lieu
Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°23
Reppe : minute et mise au net.

2 medias

Reppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 121
 Date- Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Reppe : minute et mise au net.
Résultat n°24
Recouvrance : minute et mise au net.

2 medias

Recouvrance : minute et mise au net.
Cote
1 C 120
 Date- Lieu
Recouvrance (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Recouvrance : minute et mise au net.
Résultat n°25
Réchésy : minute et mise au net.

2 medias

Réchésy : minute et mise au net.
Cote
1 C 119
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Réchésy : minute et mise au net.
Résultat n°26
Phaffans : minute et mise au net.

2 medias

Phaffans : minute et mise au net.
Cote
1 C 118
 Date- Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Phaffans : minute et mise au net.
Résultat n°27
Petitmagny : minute et mise au net.

2 medias

Petitmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 117
 Date- Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petitmagny : minute et mise au net.
Résultat n°28
Petitefontaine : minute et mise au net.

2 medias

Petitefontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 116
 Date- Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petitefontaine : minute et mise au net.
Résultat n°29
Petit-Croix : minute et mise au net.

2 medias

Petit-Croix : minute et mise au net.
Cote
1 C 115
 Date- Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petit-Croix : minute et mise au net.
Résultat n°30
Pérouse : minute et mise au net.

2 medias

Pérouse : minute et mise au net.
Cote
1 C 114
 Date- Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Pérouse : minute et mise au net.
Résultat n°31
Offemont : minute et mise au net.

2 medias

Offemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 113
 Date- Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Offemont : minute et mise au net.
Résultat n°32
Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.
Cote
1 C 112
 Date- Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Novillard : minute et mise au net.
Résultat n°33
Normanvillars : cens, mise au net.

1 media

Normanvillars : cens, mise au net.
Cote
1 C 111
 Date- Lieu
Normanvillars (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Normanvillars : cens, mise au net.
Résultat n°34
Moval : minute et mise au net.

2 medias

Moval : minute et mise au net.
Cote
1 C 110
 Date- Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Moval : minute et mise au net.
Résultat n°35
Morvillars : minute et mise au net.

2 medias

Morvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 109
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Morvillars : minute et mise au net.
Résultat n°36
Montreux-Château : minute et mise au net.

2 medias

Montreux-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 108
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Montreux-Château : minute et mise au net.
Résultat n°37
Montbouton : minute et mise au net.

2 medias

Montbouton : minute et mise au net.
Cote
1 C 107
 Date- Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Montbouton : minute et mise au net.
Résultat n°38
Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.
Cote
1 C 106
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux et Vézelois : minute.
Résultat n°39
Meroux : mise au net.

1 media

Meroux : mise au net.
Cote
1 C 105
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux : mise au net.
Résultat n°40
Menoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Menoncourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 104
 Date- Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Menoncourt : minute et mise au net.