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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Andelnans : minute et mise au net.

2 medias

Andelnans : minute et mise au net.
Cote
1 C 40
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Andelnans : minute et mise au net.
Résultat n°2
Angeot : minute et mise au net.

2 medias

Angeot : minute et mise au net.
Cote
1 C 41
 Date- Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Angeot : minute et mise au net.
Résultat n°3
Anjoutey : minute et mise au net.

2 medias

Anjoutey : minute et mise au net.
Cote
1 C 42
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Anjoutey : minute et mise au net.
Résultat n°4
Argiésans : minute et mise au net.

2 medias

Argiésans : minute et mise au net.
Cote
1 C 43
 Date- Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Argiésans : minute et mise au net.
Résultat n°5
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 44
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°6
Auxelles-Haut : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Haut : minute et mise au net.
Cote
1 C 45
 Date- Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Haut : minute et mise au net.
Résultat n°7
Banvillars : minute et mise au net.

2 medias

Banvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 46
 Date- Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Banvillars : minute et mise au net.
Résultat n°8
Bavilliers : minute.

1 media

Bavilliers : minute.
Cote
1 C 47
 Date- Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bavilliers : minute.
Résultat n°9
Belfort : minute et mise au net.

2 medias

Belfort : minute et mise au net.
Cote
1 C 48
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Belfort : minute et mise au net.
Résultat n°10
Bermont : minute et mise au net.

2 medias

Bermont : minute et mise au net.
Cote
1 C 49
 Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bermont : minute et mise au net.
Résultat n°11
Bessoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Bessoncourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 50
 Date- Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bessoncourt : minute et mise au net.
Résultat n°12
Bethonvilliers : minute et mise au net.

2 medias

Bethonvilliers : minute et mise au net.
Cote
1 C 51
 Date- Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bethonvilliers : minute et mise au net.
Résultat n°13
Boron : minute et mise au net.

2 medias

Boron : minute et mise au net.
Cote
1 C 52
 Date- Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Boron : minute et mise au net.
Résultat n°14
Botans : minute et mise au net.

2 medias

Botans : minute et mise au net.
Cote
1 C 53
 Date- Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Botans : minute et mise au net.
Résultat n°15
Bourogne : minute et mise au net.

2 medias

Bourogne : minute et mise au net.
Cote
1 C 54
 Date- Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bourogne : minute et mise au net.
Résultat n°16
Brebotte : minute (1762), mise au net.

2 medias

Brebotte : minute (1762), mise au net.
Cote
1 C 55
 Date- Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Brebotte : minute (1762), mise au net.
Résultat n°17
Bretagne : mise au net.

1 media

Bretagne : mise au net.
Cote
1 C 56
 Date- Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bretagne : mise au net.
Résultat n°18
Buc : minute et mise au net.

2 medias

Buc : minute et mise au net.
Cote
1 C 57
 Date- Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Buc : minute et mise au net.
Résultat n°19
Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

2 medias

Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.
Cote
1 C 58
 Date- Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.
Résultat n°20
Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Chaux : minute et mise au net.
Cote
1 C 59
 Date- Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chaux : minute et mise au net.
Résultat n°21
Chavanatte : minute et mise au net.

2 medias

Chavanatte : minute et mise au net.
Cote
1 C 60
 Date- Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chavanatte : minute et mise au net.
Résultat n°22
Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

2 medias

Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Cote
1 C 61
 Date- Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Résultat n°23
Chèvremont : minute et mise au net.

2 medias

Chèvremont : minute et mise au net.
Cote
1 C 62
 Date- Lieu
Chèvremont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chèvremont : minute et mise au net.
Résultat n°24
Courcelles : minute et mise au net.

2 medias

Courcelles : minute et mise au net.
Cote
1 C 63
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Courcelles : minute et mise au net.
Résultat n°25
Courtelevant : minute et mise au net.

2 medias

Courtelevant : minute et mise au net.
Cote
1 C 64
 Date- Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Courtelevant : minute et mise au net.
Résultat n°26
Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.
Cote
1 C 65
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cravanche : minute et mise au net.
Résultat n°27
Croix : minute et mise au net.

2 medias

Croix : minute et mise au net.
Cote
1 C 66
 Date- Lieu
Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Croix : minute et mise au net.
Résultat n°28
Cunelières : minute et mise au net.

2 medias

Cunelières : minute et mise au net.
Cote
1 C 67
 Date- Lieu
Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cunelières : minute et mise au net.
Résultat n°29
Danjoutin : minute et mise au net.

2 medias

Danjoutin : minute et mise au net.
Cote
1 C 68
 Date- Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Danjoutin : minute et mise au net.
Résultat n°30
Delle : minute et mise au net.

2 medias

Delle : minute et mise au net.
Cote
1 C 69
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Delle : minute et mise au net.
Résultat n°31
Denney : minute et mise au net.

2 medias

Denney : minute et mise au net.
Cote
1 C 70
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Denney : minute et mise au net.
Résultat n°32
Dorans : minute et mise au net.

2 medias

Dorans : minute et mise au net.
Cote
1 C 71
 Date- Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Dorans : minute et mise au net.
Résultat n°33
Eguenigue : minute et mise au net.

2 medias

Eguenigue : minute et mise au net.
Cote
1 C 72
 Date- Lieu
Eguenigue (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eguenigue : minute et mise au net.
Résultat n°34
Eloie : minute et mise au net.

2 medias

Eloie : minute et mise au net.
Cote
1 C 73
 Date- Lieu
Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eloie : minute et mise au net.
Résultat n°35
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

2 medias

Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Cote
1 C 74
 Date- Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Résultat n°36
Essert : minute et mise au net.

2 medias

Essert : minute et mise au net.
Cote
1 C 75
 Date- Lieu
Essert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Essert : minute et mise au net.
Résultat n°37
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 76
 Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°38
Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

3 medias

Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.
Cote
1 C 77
 Date- Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.
Résultat n°39
Evette : minute et mise au net.

2 medias

Evette : minute et mise au net.
Cote
1 C 78
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Evette : minute et mise au net.
Résultat n°40
Faverois : minute et mise au net.

2 medias

Faverois : minute et mise au net.
Cote
1 C 79
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Faverois : minute et mise au net.