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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vourvenans : minute et mise au net.

2 medias

Vourvenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 143
 Date- Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vourvenans : minute et mise au net.
Résultat n°2
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

2 medias

Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Cote
1 C 142
 Date- Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Résultat n°3
Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.
Cote
1 C 141
 Date- Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vézelois : mise au net.
Résultat n°4
Vétrigne : minute et mise au net.

2 medias

Vétrigne : minute et mise au net.
Cote
1 C 140
 Date- Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vétrigne : minute et mise au net.
Résultat n°5
Vescemont : minute.

1 media

Vescemont : minute.
Cote
1 C 139
 Date- Lieu
Vescemont (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vescemont : minute.
Résultat n°6
Vellescot : minute et mise au net.

2 medias

Vellescot : minute et mise au net.
Cote
1 C 138
 Date- Lieu
Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vellescot : minute et mise au net.
Résultat n°7
Vauthiermont : minute et mise au net.

2 medias

Vauthiermont : minute et mise au net.
Cote
1 C 137
 Date- Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vauthiermont : minute et mise au net.
Résultat n°8
Valdoie : minute et mise au net.

2 medias

Valdoie : minute et mise au net.
Cote
1 C 136
 Date- Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Valdoie : minute et mise au net.
Résultat n°9
Urcerey : minute et mise au net.

2 medias

Urcerey : minute et mise au net.
Cote
1 C 135
 Date- Lieu
Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Urcerey : minute et mise au net.
Résultat n°10
Trétudans : minute et mise au net.

2 medias

Trétudans : minute et mise au net.
Cote
1 C 134
 Date- Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Trétudans : minute et mise au net.
Résultat n°11
Thiancourt : minute et mise au net.

2 medias

Thiancourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 133
 Date- Lieu
Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Thiancourt : minute et mise au net.
Résultat n°12
Suarce : minute et mise au net.

2 medias

Suarce : minute et mise au net.
Cote
1 C 132
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Suarce : minute et mise au net.
Résultat n°13
Sevenans : minute et mise au net.

2 medias

Sevenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 131
 Date- Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sevenans : minute et mise au net.
Résultat n°14
Sermamagny : minute et mise au net.

2 medias

Sermamagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 130
 Date- Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sermamagny : minute et mise au net.
Résultat n°15
Salbert : minute et mise au net.

2 medias

Salbert : minute et mise au net.
Cote
1 C 129
 Date- Lieu
Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Salbert : minute et mise au net.
Résultat n°16
Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Cote
1 C 128
 Date- Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Résultat n°17
Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Cote
1 C 127
 Date- Lieu
Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Résultat n°18
Saint-André : mise au net.

1 media

Saint-André : mise au net.
Cote
1 C 126
 Date- Lieu
Saint-André (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-André : mise au net.
Résultat n°19
Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

2 medias

Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 125
 Date- Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Résultat n°20
Rougegoutte : minute.

2 medias

Rougegoutte : minute.
Cote
1 C 124
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougegoutte : minute.
Résultat n°21
Roppe : minute et mise au net.

2 medias

Roppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 123
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Roppe : minute et mise au net.
Résultat n°22
Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 122
 Date- Lieu
Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°23
Reppe : minute et mise au net.

2 medias

Reppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 121
 Date- Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Reppe : minute et mise au net.
Résultat n°24
Recouvrance : minute et mise au net.

2 medias

Recouvrance : minute et mise au net.
Cote
1 C 120
 Date- Lieu
Recouvrance (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Recouvrance : minute et mise au net.
Résultat n°25
Réchésy : minute et mise au net.

2 medias

Réchésy : minute et mise au net.
Cote
1 C 119
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Réchésy : minute et mise au net.
Résultat n°26
Phaffans : minute et mise au net.

2 medias

Phaffans : minute et mise au net.
Cote
1 C 118
 Date- Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Phaffans : minute et mise au net.
Résultat n°27
Petitmagny : minute et mise au net.

2 medias

Petitmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 117
 Date- Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petitmagny : minute et mise au net.
Résultat n°28
Petitefontaine : minute et mise au net.

2 medias

Petitefontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 116
 Date- Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petitefontaine : minute et mise au net.
Résultat n°29
Petit-Croix : minute et mise au net.

2 medias

Petit-Croix : minute et mise au net.
Cote
1 C 115
 Date- Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petit-Croix : minute et mise au net.
Résultat n°30
Pérouse : minute et mise au net.

2 medias

Pérouse : minute et mise au net.
Cote
1 C 114
 Date- Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Pérouse : minute et mise au net.
Résultat n°31
Offemont : minute et mise au net.

2 medias

Offemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 113
 Date- Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Offemont : minute et mise au net.
Résultat n°32
Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.
Cote
1 C 112
 Date- Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Novillard : minute et mise au net.
Résultat n°33
Normanvillars : cens, mise au net.

1 media

Normanvillars : cens, mise au net.
Cote
1 C 111
 Date- Lieu
Normanvillars (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Normanvillars : cens, mise au net.
Résultat n°34
Moval : minute et mise au net.

2 medias

Moval : minute et mise au net.
Cote
1 C 110
 Date- Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Moval : minute et mise au net.
Résultat n°35
Morvillars : minute et mise au net.

2 medias

Morvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 109
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Morvillars : minute et mise au net.
Résultat n°36
Montreux-Château : minute et mise au net.

2 medias

Montreux-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 108
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Montreux-Château : minute et mise au net.
Résultat n°37
Montbouton : minute et mise au net.

2 medias

Montbouton : minute et mise au net.
Cote
1 C 107
 Date- Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Montbouton : minute et mise au net.
Résultat n°38
Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.
Cote
1 C 106
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux et Vézelois : minute.
Résultat n°39
Meroux : mise au net.

1 media

Meroux : mise au net.
Cote
1 C 105
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux : mise au net.
Résultat n°40
Menoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Menoncourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 104
 Date- Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Menoncourt : minute et mise au net.
Résultat n°41
Leval : minute et mise au net.

2 medias

Leval : minute et mise au net.
Cote
1 C 103
 Date- Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Leval : minute et mise au net.
Résultat n°42
Leupe : minute et mise au net.

2 medias

Leupe : minute et mise au net.
Cote
1 C 102
 Date- Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Leupe : minute et mise au net.
Résultat n°43
Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

2 medias

Lepuix-Neuf : minute et mise au net.
Cote
1 C 101
 Date- Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lepuix-Neuf : minute et mise au net.
Résultat n°44
Lepuix : minute.

1 media

Lepuix : minute.
Cote
1 C 100
 Date- Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lepuix : minute.
Résultat n°45
Lebetain : minute et mise au net.

2 medias

Lebetain : minute et mise au net.
Cote
1 C 99
 Date- Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lebetain : minute et mise au net.
Résultat n°46
Larivière : minute et mise au net.

2 medias

Larivière : minute et mise au net.
Cote
1 C 98
 Date- Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Larivière : minute et mise au net.
Résultat n°47
Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

1 media

Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.
Cote
1 C 97
 Date- Lieu
Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.
Résultat n°48
Lagrange : minute et mise au net.

2 medias

Lagrange : minute et mise au net.
Cote
1 C 96
 Date- Lieu
Lagrange (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lagrange : minute et mise au net.
Résultat n°49
Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 95
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°50
Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.
Cote
1 C 94
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.
Résultat n°51
Joncherey : minute et mise au net.

2 medias

Joncherey : minute et mise au net.
Cote
1 C 93
 Date- Lieu
Joncherey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Joncherey : minute et mise au net.
Résultat n°52
Grosne : minute et mise au net.

2 medias

Grosne : minute et mise au net.
Cote
1 C 92
 Date- Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosne : minute et mise au net.
Résultat n°53
Grosmagny : minute et mise au net.

2 medias

Grosmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 91
 Date- Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosmagny : minute et mise au net.
Résultat n°54
Grandvillars : minute et mise au net.

2 medias

Grandvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 90
 Date- Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grandvillars : minute et mise au net.
Résultat n°55
Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

1 media

Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.
Cote
1 C 89
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.
Résultat n°56
Giromagny : minute et mise au net.

2 medias

Giromagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 88
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Giromagny : minute et mise au net.
Résultat n°57
Froidefontaine : minute et mise au net.

2 medias

Froidefontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 87
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Froidefontaine : minute et mise au net.
Résultat n°58
Frais : minute et mise au net.

2 medias

Frais : minute et mise au net.
Cote
1 C 86
 Date- Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Frais : minute et mise au net.
Résultat n°59
Foussemagne : minute et mise au net.

2 medias

Foussemagne : minute et mise au net.
Cote
1 C 85
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Foussemagne : minute et mise au net.
Résultat n°60
Fontenelle : minute et mise au net.

2 medias

Fontenelle : minute et mise au net.
Cote
1 C 84
 Date- Lieu
Fontenelle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fontenelle : minute et mise au net.
Résultat n°61
Fontaine : minute et mise au net.

2 medias

Fontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 83
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fontaine : minute et mise au net.
Résultat n°62
Florimont : minute et mise au net.

2 medias

Florimont : minute et mise au net.
Cote
1 C 82
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Normanvillars (Territoire de Belfort, France), Saint-André (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Florimont : minute et mise au net.
Résultat n°63
Felon : minute et mise au net.

2 medias

Felon : minute et mise au net.
Cote
1 C 81
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Felon : minute et mise au net.
Résultat n°64
Fêches-l'Eglise : minute.

1 media

Fêches-l'Eglise : minute.
Cote
1 C 80
 Date- Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fêches-l'Eglise : minute.
Résultat n°65
Faverois : minute et mise au net.

2 medias

Faverois : minute et mise au net.
Cote
1 C 79
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Faverois : minute et mise au net.
Résultat n°66
Evette : minute et mise au net.

2 medias

Evette : minute et mise au net.
Cote
1 C 78
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Evette : minute et mise au net.
Résultat n°67
Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

3 medias

Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.
Cote
1 C 77
 Date- Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.
Résultat n°68
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 76
 Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°69
Essert : minute et mise au net.

2 medias

Essert : minute et mise au net.
Cote
1 C 75
 Date- Lieu
Essert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Essert : minute et mise au net.
Résultat n°70
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

2 medias

Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Cote
1 C 74
 Date- Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Résultat n°71
Eloie : minute et mise au net.

2 medias

Eloie : minute et mise au net.
Cote
1 C 73
 Date- Lieu
Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eloie : minute et mise au net.
Résultat n°72
Eguenigue : minute et mise au net.

2 medias

Eguenigue : minute et mise au net.
Cote
1 C 72
 Date- Lieu
Eguenigue (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eguenigue : minute et mise au net.
Résultat n°73
Dorans : minute et mise au net.

2 medias

Dorans : minute et mise au net.
Cote
1 C 71
 Date- Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Dorans : minute et mise au net.
Résultat n°74
Denney : minute et mise au net.

2 medias

Denney : minute et mise au net.
Cote
1 C 70
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Denney : minute et mise au net.
Résultat n°75
Delle : minute et mise au net.

2 medias

Delle : minute et mise au net.
Cote
1 C 69
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Delle : minute et mise au net.
Résultat n°76
Danjoutin : minute et mise au net.

2 medias

Danjoutin : minute et mise au net.
Cote
1 C 68
 Date- Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Danjoutin : minute et mise au net.
Résultat n°77
Cunelières : minute et mise au net.

2 medias

Cunelières : minute et mise au net.
Cote
1 C 67
 Date- Lieu
Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cunelières : minute et mise au net.
Résultat n°78
Croix : minute et mise au net.

2 medias

Croix : minute et mise au net.
Cote
1 C 66
 Date- Lieu
Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Croix : minute et mise au net.
Résultat n°79
Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.
Cote
1 C 65
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cravanche : minute et mise au net.
Résultat n°80
Courtelevant : minute et mise au net.

2 medias

Courtelevant : minute et mise au net.
Cote
1 C 64
 Date- Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Courtelevant : minute et mise au net.