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  • 1

    1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Cote

    2 E 2/438

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 2

    Ackermann Yves.

    Date

    1933-1940

    Cote

    8 U 68

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Yves.
  • 3

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  • 4

    26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Cote

    2 E 9/282

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 5

    31 août 1812-23 mai 1815.

    Cote

    2 E 6/246

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 31 août 1812-23 mai 1815.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  • 6

    26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Cote

    2 E 9/281

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 7

    Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900-1912

    Cote

    8 U 80

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Touvet Léon Dominique.
  • 8

    Roland Jean-Baptiste. 

    Date

    An XIV-1837

    Cote

    8 U 42

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Jean-Baptiste. 
  • 9

    Boni.

    Date

    1824

    Cote

    8 U 99

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boni.
  • 10

    13 février 1867-31 mars 1873.

    Cote

    2 E 6/261

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 13 février 1867-31 mars 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  • 11

    1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Cote

    2 E 8/411

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 12

    Philippeau Jospeh.

    Date

    1927-1930

    Cote

    8 U 55

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Jospeh.
  • 13

    Lardier Charles.

    Date

    1839-1855

    Cote

    8 U 15

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Lardier Charles.
  • 14

    Raclot Jules. 

    Date

    1884-1896

    Cote

    8 U 29

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Raclot Jules. 
  • 15

    1775-1781

    Cote

    2 E 5/133

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • François Xavier Perronne (6 septembre 1760-8 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1775-1781

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 16

    1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Cote

    2 E 8/404

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 17

    Muller Louis.

    Date

    1891-1892

    Cote

    8 U 103

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Muller Louis.
  • 18

    Keller Charles, Péquignot Séverin.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 13

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles, Péquignot Séverin.
  • 19

    Juillet 1890-8 février 1893

    Cote

    2 E 7/233

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Juillet 1890-8 février 1893

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 20

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1893

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.