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  • 1

    Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelle.

    Date

    février 1791-anV

    Cote

    2 E 4/573

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 2

    Répertoire.

    Date

    1688-1706

    Cote

    2 E 5/88

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • Jean Pierre Jobin (11 mars 1685-24 avril 1729)
    • Répertoire.

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 3

    Répertoire.

    Date

    1741-février 1791

    Cote

    2 E 2/20

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné du comté du Rosemont
    • Claude Antoine Ecoffet (1756-mars 1767)
    • Répertoire.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 4

    Répertoire.

    Date

    1752-1766

    Cote

    2 E 5/110

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • François Joseph Thévenot commis tabellion (19 avril...
    • Répertoire.

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 5

    Répertoire.

    Date

    1756-1780

    Cote

    2 E 1 /270*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Ventes.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 6

    19 avril 1756-22 décembre 1779

    Cote

    2 E 5/11

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Fontaine
    • Jean-Pierre Charbonnier (31 mars 1750-an XI)
    • Répertoires.
    • 19 avril 1756-22 décembre 1779

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 7

    janvier 1780-septembre 1790

    Cote

    2 E 5/12

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Fontaine
    • Jean-Pierre Charbonnier (31 mars 1750-an XI)
    • Répertoires.
    • janvier 1780-septembre 1790

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 8

    Répertoire.

    Date

    1756-1791

    Cote

    2 E 1 /243*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Conductions.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 9

    1762-1772

    Cote

    2 E 5/55

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils (4 janvier 1762-11 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1762-1772

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 10

    1787-21 mai 1792

    Cote

    2 E 5/57

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils (4 janvier 1762-11 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1787-21 mai 1792

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 11

    1773-1786

    Cote

    2 E 5/56

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils (4 janvier 1762-11 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1773-1786

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 12

    1er février 1791-28 fructidor an II

    Cote

    2 E 5/58

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils (4 janvier 1762-11 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1er février 1791-28 fructidor an II

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 13

    Répertoire.

    Date

    1771-fév. 1793

    Cote

    2 E 2/104

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné d'Auxelles-Bas, dépendances et partie du...
    • Chauvier tabellion (1771-1791), puis François Joseph...
    • Répertoire.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 14

    1775-1781

    Cote

    2 E 5/133

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • François Xavier Perronne (6 septembre 1760-8 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1775-1781

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 15

    1782-1788

    Cote

    2 E 5/134

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • François Xavier Perronne (6 septembre 1760-8 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1782-1788

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 16

    1788-mars 1791

    Cote

    2 E 5/135

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • François Xavier Perronne (6 septembre 1760-8 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1788-mars 1791

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 17

    1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Cote

    2 E 2/438

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 18

    2 octobre 1816 - 31 décembre 1828.

    Cote

    2 E 2/440

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 2 octobre 1816 - 31 décembre 1828.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 19

    Répertoires des actes reçus par Léonard Joseph Lajanne.

    Date

    1791-an XI

    Cote

    2 E 4/568

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Répertoires des actes reçus par Léonard Joseph Lajanne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 20

    2 janvier 1829 - 21 juillet 1839.

    Cote

    2 E 2/441

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 2 janvier 1829 - 21 juillet 1839.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs