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  • 1

    septembre 1965 - août 1969

    Date

    Entre septembre 1965 et août 1969

    Cote

    3 Q 30/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • septembre 1965 - août 1969
  • 2

    octobre 1942 - 20 août 1944

    Cote

    3 Q 12/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1942 - 20 août 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    1er mars 1954 - septembre 1955

    Cote

    3 Q 12/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er mars 1954 - septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    6 février 1953

    Cote

    3 Q 12/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 6 février 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    mars 1932 - 31 janvier 1934

    Cote

    3 Q 12/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • mars 1932 - 31 janvier 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    octobre 1930 - février 1932

    Cote

    3 Q 12/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1930 - février 1932

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Cote

    2 Q 12/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    1919 - 1923

    Cote

    3 Q 12/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1919 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    décembre 1898 - 24 février 1901

    Cote

    3 Q 12/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1898 - 24 février 1901

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 10

    22 juillet 1896 - novembre 1898

    Cote

    3 Q 12/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 22 juillet 1896 - novembre 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 11

    17 août 1878 - 12 mars 1879

    Cote

    2 Q 12/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 17 août 1878 - 12 mars 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Cote

    2 Q 12/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 13

    9 novembre 1961 - novembre 1962

    Cote

    3 Q 12/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 9 novembre 1961 - novembre 1962

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    24 novembre 1869 - 17 mai 1870

    Cote

    2 Q 12/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 24 novembre 1869 - 17 mai 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 15

    20 juin 1885 - 6 décembre 1886

    Cote

    2 Q 12/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 20 juin 1885 - 6 décembre 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 16

    1er juin 1872 - 7 octobre 1872

    Cote

    2 Q 12/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er juin 1872 - 7 octobre 1872

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 17

    novembre 1962 - février 1964

    Cote

    3 Q 12/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1962 - février 1964

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 18

    13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Cote

    2 Q 12/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)

    Cote

    3 Q 12/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 20

    juin 1968

    Cote

    3 Q 12/79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • juin 1968

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.