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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°2
Cote
3 Q 18/1
Date
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 août 1791 - 21 janvier 1792
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/60
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er février 1889 29 octobre 1889
Résultat n°4
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/240
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1949 - 31 mars 1949
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/24
Date
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/186
Date
Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1936 - 1er janvier 1937
Résultat n°8
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°9
Cote
3 Q 18/2
Date
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/2
Date
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 mai 1792 - 18 avril 1793
Résultat n°11
Cote
3 Q 43/2
Date
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 21 juin 1792 - 3 thermidor an II
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/3
Date
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V
Résultat n°13
Cote
3 Q 43/3
Date
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 thermidor an II - 30 ventôse an VII
Résultat n°14
Cote
3 Q 18/3
Date
Entre le 01 messidor an III et le 25 ventôse an V
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er messidor an III - 25 ventôse an V
Résultat n°15
Cote
3 Q 18/4
Date
Entre le 25 ventôse an V et le 14 germinal an VI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 ventôse an V - 14 germinal an VI
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/4
Date
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII
Résultat n°17
Cote
3 Q 18/5
Date
Entre le 15 germinal an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 germinal an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°18
Cote
3 Q 18/6
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 5 germinal an VIII
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/5
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/4
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 02 vendémiaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII - 2 vendémiaire an IX