Manque
Cote
3 Q 3/1
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Mutations par décès.
- Manque
Producteur :
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 3/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
3 Q 3/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
3 Q 3/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
3 Q 3/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
3 Q 3/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
3 Q 3/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
3 Q 3/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
3 Q 3/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
3 Q 3/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
3 Q 3/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
3 Q 3/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
3 Q 3/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
3 Q 3/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
3 Q 3/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
3 Q 3/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
3 Q 3/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
3 Q 3/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
3 Q 3/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
3 Q 3/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
3 Q 3/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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