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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 18/33
Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Résultat n°2
Cote
3 Q 43/87
Date
1916
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Résultat n°3
Cote
3 Q 43/54
Date
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
Résultat n°4
Cote
3 Q 3/148
Date
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/239
Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/147
Date
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924
Résultat n°8
Cote
3 Q 43/76
Date
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
Résultat n°9
Cote
3 Q 43/44
Date
Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
Résultat n°10
Cote
3 Q 18/43
Date
Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 18 janvier 1860 - 11 mars 1861
Résultat n°11
Cote
3 Q 34/38
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/23
Date
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/90
Date
Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903
Résultat n°14
Cote
3 Q 18/42
Date
Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 novembre 1858 - 18 janvier 1860
Résultat n°15
Cote
3 Q 34/29
Date
Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
Résultat n°16
Cote
3 Q 18/14
Date
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
Résultat n°17
Cote
3 Q 43/43
Date
Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
Résultat n°18
Cote
3 Q 18/9
Date
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/55
Date
Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 septembre 1884 - 27 février 1886
Résultat n°20
Cote
3 Q 3/169
Date
Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 juillet 1931 - 31 décembre 1931
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/95
Date
Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 février 1905 - 23 juin 1905
Résultat n°22
Cote
3 Q 3/124
Date
Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 juillet 1914 - 30 septembre 1915
Résultat n°23
Cote
3 Q 3/88
Date
Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 novembre 1902 - 27 février 1903
Résultat n°24
Cote
3 Q 43/61
Date
Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
Résultat n°25
Cote
3 Q 3/246
Date
Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950
Résultat n°26
Cote
3 Q 43/65
Date
Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
Résultat n°27
Cote
3 Q 43/22
Date
Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
Résultat n°28
Cote
3 Q 3/151
Date
Entre le 1er juillet 1925 et le 31 octobre 1925
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1925 - 31 octobre 1925
Résultat n°29
Cote
3 Q 3/31
Date
Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852
Résultat n°30
Cote
3 Q 3/39
Date
Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 septembre 1863 - 16 août 1865
Résultat n°31
Cote
3 Q 43/18
Date
Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
Résultat n°32
Cote
3 Q 3/25
Date
Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842
Résultat n°33
Cote
3 Q 43/78
Date
1907
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
Résultat n°34
Cote
3 Q 43/93
Date
Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
Résultat n°35
Cote
3 Q 18/100
Date
Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 novembre 1905 - 5 mai 1906
Résultat n°36
Cote
3 Q 3/206
Date
Entre le 1er octobre 1941 et le 31 décembre 1941
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1941 - 31 décembre 1941
Résultat n°37
Cote
3 Q 3/163
Date
Entre le 13 septembre 1929 et le 31 décembre 1929
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 13 septembre 1929 - 31 décembre 1929
Résultat n°38
Cote
3 Q 43/9
Date
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
Résultat n°39
Cote
3 Q 3/58
Date
Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 juillet 1887 - 12 mai 1888
Résultat n°40
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953