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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 3/2
Date
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 mai 1792 - 18 avril 1793
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/3
Date
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V
Résultat n°4
Cote
3 Q 3/4
Date
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/5
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/6
Date
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er nivôse an IX 18 floréal an XI
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/7
Date
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 floréal an XI - 13 novembre 1806
Résultat n°8
Cote
3 Q 3/8
Date
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808
Résultat n°9
Cote
3 Q 3/9
Date
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 27 avril 1809
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/10
Date
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 28 avril 1808 - 22 avril 1811
Résultat n°11
Cote
3 Q 3/11
Date
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 avril 1811 - 1er septembre 1813
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/12
Date
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1813 1er mai 1815
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/13
Date
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1815 18 août 1818
Résultat n°14
Cote
3 Q 3/14
Date
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 18 août 1818 - 25 avril 1822
Résultat n°15
Cote
3 Q 3/15
Date
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 25 avril 1822 - 9 avril 1824
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/16
Date
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 avril 1824 - 30 septembre 1826
Résultat n°17
Cote
3 Q 3/17
Date
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1826 24 octobre 1828
Résultat n°18
Cote
3 Q 3/18
Date
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 octobre 1828 - 22 août 1831
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/19
Date
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 août 1831 - 19 mai 1834
Résultat n°20
Cote
3 Q 3/20
Date
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 mai 1834 - 5 décembre 1835
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/21
Date
Entre le 05 décembre 1835 et le 31 mai 1837
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 décembre 1835 - 31 mai 1837
Résultat n°22
Cote
3 Q 3/22
Date
Entre le 1er mai 1837 et le 14 août 1838
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juin 1837 14 août 1838
Résultat n°23
Cote
3 Q 3/23
Date
Entre le 14 août 1838 et le 19 décembre 1939
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 août 1838 - 19 décembre 1939
Résultat n°24
Cote
3 Q 3/24
Date
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841
Résultat n°25
Cote
3 Q 3/25
Date
Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842
Résultat n°26
Cote
3 Q 3/26
Date
Entre le 27 décembre 1842 et le 04 mars 1844
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 décembre 1842 - 4 mars 1844
Résultat n°27
Cote
3 Q 3/27
Date
Entre le 04 mars 1844 et le 27 octobre 1845
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1844 - 27 octobre 1845
Résultat n°28
Cote
3 Q 3/28
Date
Entre le 27 octobre 1845 et le 05 septembre 1847
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 octobre 1845 - 5 septembre 1847
Résultat n°29
Cote
3 Q 3/29
Date
Entre le 06 septembre 1847 et le 09 octobre 1849
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 6 septembre 1847 - 9 octobre 1849
Résultat n°30
Cote
3 Q 3/30
Date
Entre le 10 octobre 1849 et le 20 septembre 1851
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 octobre 1849 - 20 septembre 1851
Résultat n°31
Cote
3 Q 3/31
Date
Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852
Résultat n°32
Cote
3 Q 3/32
Date
Entre le 27 juillet 1852 et le 30 mars 1854
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 juillet 1852 - 30 mars 1854
Résultat n°33
Cote
3 Q 3/33
Date
Entre le 30 mars 1854 et le 02 novembre 1855
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 30 mars 1854 - 2 novembre 1855
Résultat n°34
Cote
3 Q 3/34
Date
Entre le 02 novembre 1855 et le 21 mai 1857
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1855 - 21 mai 1857
Résultat n°35
Cote
3 Q 3/35
Date
Entre le 22 mai 1857 et le 06 décembre 1858
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 mai 1857 - 6 décembre 1858
Résultat n°36
Cote
3 Q 3/36
Date
Entre le 06 décembre 1858 et le 19 septembre 1860
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 6 décembre 1858 - 19 septembre 1860
Résultat n°37
Cote
3 Q 3/37
Date
Entre le 19 septembre 1860 et le 14 avril 1862
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 septembre 1860 - 14 avril 1862
Résultat n°38
Cote
3 Q 3/38
Date
Entre le 14 avril 1862 et le 10 septembre 1863
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 avril 1862 - 10 septembre 1863
Résultat n°39
Cote
3 Q 3/39
Date
Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 septembre 1863 - 16 août 1865
Résultat n°40
Cote
3 Q 3/40
Date
Entre le 16 août 1865 et le 13 juillet 1866
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 août 1865 - 13 juillet 1866