Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
3 Q 18/114
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
3 Q 18/1
3 Q 3/60
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 43/1
3 Q 3/240
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
3 Q 3/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937
3 Q 3/186
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 3/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
3 Q 18/2
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
3 Q 3/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
3 Q 43/2
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
3 Q 3/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
3 Q 43/3
Entre le 01 messidor an III et le 25 ventôse an V
3 Q 18/3
Entre le 25 ventôse an V et le 14 germinal an VI
3 Q 18/4
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
3 Q 3/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 germinal an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 18/5
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
3 Q 18/6
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
3 Q 3/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 germinal an VII et le 02 vendémiaire an IX
3 Q 43/4
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.
