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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°2
Cote
3 Q 43/125
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1954-1955
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/60
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er février 1889 29 octobre 1889
Résultat n°4
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 18/172
Date
Entre le 06 janvier 1955 et le 31 décembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 janvier 1955 - 31 décembre 1955
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/240
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1949 - 31 mars 1949
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/24
Date
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841
Résultat n°8
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°9
Cote
3 Q 3/186
Date
Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1936 - 1er janvier 1937
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°11
Cote
3 Q 3/271
Date
Entre le 04 octobre 1955 et le 29 décembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 octobre 1955 - 29 décembre 1955
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/270
Date
Entre le 05 juillet 1955 et le 30 septembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 juillet 1955 - 30 septembre 1955
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/269
Date
Entre le 1er avril 1955 et le 30 juin 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1955 - 30 juin 1955
Résultat n°14
Cote
3 Q 3/268
Date
Entre le 1er janvier 1955 et le 31 mars 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1955 - 31 mars 1955
Résultat n°15
Cote
3 Q 18/171
Date
Entre le 05 janvier 1954 et le 31 décembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 5 janvier 1954 - 31 décembre 1954
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/267
Date
Entre le 1er octobre 1954 et le 31 décembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1954 - 31 décembre 1954
Résultat n°17
Cote
3 Q 3/266
Date
Entre le 1er juillet 1954 et le 30 septembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1954 - 30 septembre 1954
Résultat n°18
Cote
3 Q 3/265
Date
Entre le 1er avril 1954 et le 30 juin 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1954 - 30 juin 1954
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953