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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 3/2
Date
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 mai 1792 - 18 avril 1793
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/3
Date
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V
Résultat n°4
Cote
3 Q 3/4
Date
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/5
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/6
Date
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er nivôse an IX 18 floréal an XI
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/7
Date
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 floréal an XI - 13 novembre 1806
Résultat n°8
Cote
3 Q 3/8
Date
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808
Résultat n°9
Cote
3 Q 3/9
Date
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 27 avril 1809
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/10
Date
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 28 avril 1808 - 22 avril 1811
Résultat n°11
Cote
3 Q 3/11
Date
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 avril 1811 - 1er septembre 1813
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/12
Date
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1813 1er mai 1815
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/13
Date
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1815 18 août 1818
Résultat n°14
Cote
3 Q 3/14
Date
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 18 août 1818 - 25 avril 1822
Résultat n°15
Cote
3 Q 3/15
Date
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 25 avril 1822 - 9 avril 1824
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/16
Date
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 avril 1824 - 30 septembre 1826
Résultat n°17
Cote
3 Q 3/17
Date
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1826 24 octobre 1828
Résultat n°18
Cote
3 Q 3/18
Date
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 octobre 1828 - 22 août 1831
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/19
Date
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 août 1831 - 19 mai 1834
Résultat n°20
Cote
3 Q 3/20
Date
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 mai 1834 - 5 décembre 1835