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Aucune valeur disponible
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Sujets
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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 3/2
Date
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 mai 1792 - 18 avril 1793
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/3
Date
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V
Résultat n°4
Cote
3 Q 3/4
Date
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/5
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/6
Date
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er nivôse an IX 18 floréal an XI
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/7
Date
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 floréal an XI - 13 novembre 1806
Résultat n°8
Cote
3 Q 3/8
Date
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808
Résultat n°9
Cote
3 Q 3/9
Date
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 27 avril 1809
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/10
Date
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 28 avril 1808 - 22 avril 1811
Résultat n°11
Cote
3 Q 3/11
Date
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 avril 1811 - 1er septembre 1813
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/12
Date
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1813 1er mai 1815
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/13
Date
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1815 18 août 1818
Résultat n°14
Cote
3 Q 3/14
Date
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 18 août 1818 - 25 avril 1822
Résultat n°15
Cote
3 Q 3/15
Date
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 25 avril 1822 - 9 avril 1824
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/16
Date
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 avril 1824 - 30 septembre 1826
Résultat n°17
Cote
3 Q 3/17
Date
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1826 24 octobre 1828
Résultat n°18
Cote
3 Q 3/18
Date
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 octobre 1828 - 22 août 1831
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/19
Date
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 août 1831 - 19 mai 1834
Résultat n°20
Cote
3 Q 3/20
Date
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 mai 1834 - 5 décembre 1835
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/21
Date
Entre le 05 décembre 1835 et le 31 mai 1837
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 décembre 1835 - 31 mai 1837
Résultat n°22
Cote
3 Q 3/22
Date
Entre le 1er mai 1837 et le 14 août 1838
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juin 1837 14 août 1838
Résultat n°23
Cote
3 Q 3/23
Date
Entre le 14 août 1838 et le 19 décembre 1939
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 août 1838 - 19 décembre 1939
Résultat n°24
Cote
3 Q 3/24
Date
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841
Résultat n°25
Cote
3 Q 3/25
Date
Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842
Résultat n°26
Cote
3 Q 3/26
Date
Entre le 27 décembre 1842 et le 04 mars 1844
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 décembre 1842 - 4 mars 1844
Résultat n°27
Cote
3 Q 3/27
Date
Entre le 04 mars 1844 et le 27 octobre 1845
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1844 - 27 octobre 1845
Résultat n°28
Cote
3 Q 3/28
Date
Entre le 27 octobre 1845 et le 05 septembre 1847
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 octobre 1845 - 5 septembre 1847
Résultat n°29
Cote
3 Q 3/29
Date
Entre le 06 septembre 1847 et le 09 octobre 1849
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 6 septembre 1847 - 9 octobre 1849
Résultat n°30
Cote
3 Q 3/30
Date
Entre le 10 octobre 1849 et le 20 septembre 1851
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 octobre 1849 - 20 septembre 1851
Résultat n°31
Cote
3 Q 3/31
Date
Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852
Résultat n°32
Cote
3 Q 3/32
Date
Entre le 27 juillet 1852 et le 30 mars 1854
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 juillet 1852 - 30 mars 1854
Résultat n°33
Cote
3 Q 3/33
Date
Entre le 30 mars 1854 et le 02 novembre 1855
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 30 mars 1854 - 2 novembre 1855
Résultat n°34
Cote
3 Q 3/34
Date
Entre le 02 novembre 1855 et le 21 mai 1857
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1855 - 21 mai 1857
Résultat n°35
Cote
3 Q 3/35
Date
Entre le 22 mai 1857 et le 06 décembre 1858
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 mai 1857 - 6 décembre 1858
Résultat n°36
Cote
3 Q 3/36
Date
Entre le 06 décembre 1858 et le 19 septembre 1860
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 6 décembre 1858 - 19 septembre 1860
Résultat n°37
Cote
3 Q 3/37
Date
Entre le 19 septembre 1860 et le 14 avril 1862
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 septembre 1860 - 14 avril 1862
Résultat n°38
Cote
3 Q 3/38
Date
Entre le 14 avril 1862 et le 10 septembre 1863
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 avril 1862 - 10 septembre 1863
Résultat n°39
Cote
3 Q 3/39
Date
Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 septembre 1863 - 16 août 1865
Résultat n°40
Cote
3 Q 3/40
Date
Entre le 16 août 1865 et le 13 juillet 1866
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 août 1865 - 13 juillet 1866
Résultat n°41
Cote
3 Q 3/41
Date
Entre le 13 juillet 1866 et le 20 août 1868
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 13 juillet 1866 - 20 août 1868
Résultat n°42
Cote
3 Q 3/42
Date
Entre le 21 août 1868 et le 23 août 1870
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 21 août 1868 - 23 août 1870
Résultat n°43
Cote
3 Q 3/43
Date
Entre le 23 août 1870 et le 23 novembre 1871
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 23 août 1870 - 23 novembre 1871
Résultat n°44
Cote
3 Q 3/44
Date
Entre le 23 novembre 1871 et le 03 mai 1873
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 23 novembre 1871 - 3 mai 1873
Résultat n°45
Cote
3 Q 3/45
Date
Entre le 04 mai 1873 et le 30 avril 1875
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mai 1873 - 30 avril 1875
Résultat n°46
Cote
3 Q 3/46
Date
Entre le 1er mai 1875 et le 16 janvier 1877
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1875 - 16 janvier 1877
Résultat n°47
Cote
3 Q 3/47
Date
Entre le 16 janvier 1877 et le 06 novembre 1878
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 janvier 1877 - 6 novembre 1878
Résultat n°48
Cote
3 Q 3/48
Date
Entre le 06 octobre 1878 et le 30 septembre 1879
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 6 novembre 1878 - 30 septembre 1879
Résultat n°49
Cote
3 Q 3/49
Date
Entre le 30 septembre 1879 et le 20 juillet 1880
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 30 septembre 1879 - 20 juillet 1880
Résultat n°50
Cote
3 Q 3/50
Date
Entre le 20 juillet 1880 et le 10 juin 1881
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 juillet 1880 - 10 juin 1881
Résultat n°51
Cote
3 Q 3/51
Date
Entre le 11 juin 1881 et le 02 mai 1882
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 juin 1881 - 2 mai 1882
Résultat n°52
Cote
3 Q 3/52
Date
Entre le 02 mai 1882 et le 05 janvier 1883
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 mai 1882 - 5 février 1883
Résultat n°53
Cote
3 Q 3/53
Date
Entre le 05 février 1883 et le 09 novembre 1883
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 février 1883 - 9 novembre 1883
Résultat n°54
Cote
3 Q 3/54
Date
Entre le 09 octobre 1883 et le 12 septembre 1884
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 9 novembre 1883 - 12 septembre 1884
Résultat n°55
Cote
3 Q 3/55
Date
Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 septembre 1884 - 27 février 1886
Résultat n°56
Cote
3 Q 3/56
Date
Entre le 27 février 1886 et le 16 octobre 1886
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 février 1886 - 16 octobre 1886
Résultat n°57
Cote
3 Q 3/57
Date
Entre le 16 octobre 1886 et le 25 juillet 1887
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 octobre 1886 - 25 juillet 1887
Résultat n°58
Cote
3 Q 3/58
Date
Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 juillet 1887 - 12 mai 1888
Résultat n°59
Cote
3 Q 3/59
Date
Entre le 11 mai 1888 et le 31 janvier 1889
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 mai 1888 - 31 janvier 1889
Résultat n°60
Cote
3 Q 3/60
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er février 1889 29 octobre 1889
Résultat n°61
Cote
3 Q 3/61
Date
Entre le 29 octobre 1889 et le 21 juillet 1890
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 29 octobre 1889 - 21 juillet 1890
Résultat n°62
Cote
3 Q 3/62
Date
Entre le 21 juillet 1890 et le 11 mai 1891
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 21 juillet 1890 - 11 mai 1891
Résultat n°63
Cote
3 Q 3/63
Date
Entre le 11 mai 1891 et le 11 février 1892
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 mai 1891 - 11 février 1892
Résultat n°64
Cote
3 Q 3/64
Date
Entre le 11 février 1892 et le 13 septembre 1892
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 février 1892 - 13 septembre 1892
Résultat n°65
Cote
3 Q 3/65
Date
Entre le 13 septembre 1892 et le 13 avril 1893
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 13 septembre 1892 - 13 avril 1893
Résultat n°66
Cote
3 Q 3/66
Date
Entre le 13 avril 1893 et le 28 octobre 1893
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 13 avril 1893 - 28 octobre 1893
Résultat n°67
Cote
3 Q 3/67
Date
Entre le 28 octobre 1893 et le 05 juin 1894
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 28 octobre 1893 - 5 juin 1894
Résultat n°68
Cote
3 Q 3/68
Date
Entre le 05 juin 1894 et le 1er mars 1895
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 juin 1894 - 1er mars 1895
Résultat n°69
Cote
3 Q 3/69
Date
Entre le 02 mars 1895 et le 09 janvier 1896
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 mars 1895 - 9 janvier 1896
Résultat n°70
Cote
3 Q 3/70
Date
Entre le 09 janvier 1896 et le 08 septembre 1896
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 9 janvier 1896 - 8 septembre 1896
Résultat n°71
Cote
3 Q 3/71
Date
Entre le 08 septembre 1896 et le 03 mai 1897
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 8 septembre 1896 - 3 mai 1897
Résultat n°72
Cote
3 Q 3/72
Date
Entre le 03 mai 1897 et le 29 janvier 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 3 mai 1897 - 30 janvier 1898
Résultat n°73
Cote
3 Q 3/73
Date
Entre le 31 janvier 1898 et le 30 juillet 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 31 janvier 1898 - 30 juillet 1898
Résultat n°74
Cote
3 Q 3/74
Date
Entre le 1er août 1898 et le 11 janvier 1899
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er août 1898 - 12 janvier 1899
Résultat n°75
Cote
3 Q 3/75
Date
Entre le 12 janvier 1899 et le 10 mai 1899
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 janvier 1899 - 10 mai 1899
Résultat n°76
Cote
3 Q 3/76
Date
Entre le 10 mai 1899 et le 24 août 1899
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 mai 1899 - 24 août 1899
Résultat n°77
Cote
3 Q 3/77
Date
Entre le 29 août 1899 et le 04 janvier 1900
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 29 août 1899 - 4 janvier 1900
Résultat n°78
Cote
3 Q 3/78
Date
Entre le 06 janvier 1900 et le 27 mars 1900
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 6 janvier 1900 - 27 mars 1900
Résultat n°79
Cote
3 Q 3/79
Date
Entre le 28 février 1900 et le 16 juillet 1900
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 28 mars 1900 - 16 juillet 1900
Résultat n°80
Cote
3 Q 3/80
Date
Entre le 17 juillet 1900 et le 1er octobre 1900
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 17 juillet 1900 - 1er octobre 1900