Manque
Cote
3 Q 3/1
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Mutations par décès.
- Manque
Producteur :
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 3/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
3 Q 3/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
3 Q 3/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
3 Q 3/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
3 Q 3/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
3 Q 3/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
3 Q 3/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
3 Q 3/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
3 Q 3/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
3 Q 3/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
3 Q 3/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
3 Q 3/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
3 Q 3/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
3 Q 3/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
3 Q 3/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
3 Q 3/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
3 Q 3/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
3 Q 3/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
3 Q 3/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
3 Q 3/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 05 décembre 1835 et le 31 mai 1837
3 Q 3/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er mai 1837 et le 14 août 1838
3 Q 3/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 août 1838 et le 19 décembre 1939
3 Q 3/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
3 Q 3/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842
3 Q 3/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 décembre 1842 et le 04 mars 1844
3 Q 3/26
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 mars 1844 et le 27 octobre 1845
3 Q 3/27
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 octobre 1845 et le 05 septembre 1847
3 Q 3/28
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 06 septembre 1847 et le 09 octobre 1849
3 Q 3/29
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 octobre 1849 et le 20 septembre 1851
3 Q 3/30
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852
3 Q 3/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 juillet 1852 et le 30 mars 1854
3 Q 3/32
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 30 mars 1854 et le 02 novembre 1855
3 Q 3/33
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 novembre 1855 et le 21 mai 1857
3 Q 3/34
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 mai 1857 et le 06 décembre 1858
3 Q 3/35
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 06 décembre 1858 et le 19 septembre 1860
3 Q 3/36
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 septembre 1860 et le 14 avril 1862
3 Q 3/37
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 avril 1862 et le 10 septembre 1863
3 Q 3/38
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865
3 Q 3/39
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 août 1865 et le 13 juillet 1866
3 Q 3/40
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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