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630 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manque

    Cote

    3 Q 3/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    26 mai 1792 - 18 avril 1793

    Date

    Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793

    Cote

    3 Q 3/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 26 mai 1792 - 18 avril 1793

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V

    Date

    Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797

    Cote

    3 Q 3/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII

    Cote

    3 Q 3/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    1er germinal an VII 30 frimaire an IX

    Date

    Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX

    Cote

    3 Q 3/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    1er nivôse an IX 18 floréal an XI

    Date

    Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI

    Cote

    3 Q 3/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er nivôse an IX 18 floréal an XI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    19 floréal an XI - 13 novembre 1806

    Date

    Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806

    Cote

    3 Q 3/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 floréal an XI - 13 novembre 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    14 novembre 1806 - 4 mars 1808

    Date

    Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808

    Cote

    3 Q 3/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    4 mars 1808 - 27 avril 1809

    Date

    Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809

    Cote

    3 Q 3/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 4 mars 1808 - 27 avril 1809

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    28 avril 1808 - 22 avril 1811

    Date

    Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811

    Cote

    3 Q 3/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 28 avril 1808 - 22 avril 1811

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    22 avril 1811 - 1er septembre 1813

    Date

    Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813

    Cote

    3 Q 3/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 22 avril 1811 - 1er septembre 1813

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1er septembre 1813 1er mai 1815

    Date

    Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815

    Cote

    3 Q 3/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1813 1er mai 1815

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1er mai 1815 18 août 1818

    Date

    Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818

    Cote

    3 Q 3/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1815 18 août 1818

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    18 août 1818 - 25 avril 1822

    Date

    Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822

    Cote

    3 Q 3/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 18 août 1818 - 25 avril 1822

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    25 avril 1822 - 9 avril 1824

    Date

    Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824

    Cote

    3 Q 3/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 25 avril 1822 - 9 avril 1824

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    10 avril 1824 - 30 septembre 1826

    Date

    Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826

    Cote

    3 Q 3/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 avril 1824 - 30 septembre 1826

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1er octobre 1826 24 octobre 1828

    Date

    Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828

    Cote

    3 Q 3/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1826 24 octobre 1828

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    24 octobre 1828 - 22 août 1831

    Date

    Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831

    Cote

    3 Q 3/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 octobre 1828 - 22 août 1831

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    22 août 1831 - 19 mai 1834

    Date

    Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834

    Cote

    3 Q 3/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 22 août 1831 - 19 mai 1834

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    19 mai 1834 - 5 décembre 1835

    Date

    Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835

    Cote

    3 Q 3/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 mai 1834 - 5 décembre 1835

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    5 décembre 1835 - 31 mai 1837

    Date

    Entre le 05 décembre 1835 et le 31 mai 1837

    Cote

    3 Q 3/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 5 décembre 1835 - 31 mai 1837

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    1er juin 1837 14 août 1838

    Date

    Entre le 1er mai 1837 et le 14 août 1838

    Cote

    3 Q 3/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juin 1837 14 août 1838

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    14 août 1838 - 19 décembre 1939

    Date

    Entre le 14 août 1838 et le 19 décembre 1939

    Cote

    3 Q 3/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 août 1838 - 19 décembre 1939

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    19 décembre 1939 - 20 novembre 1841

    Date

    Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841

    Cote

    3 Q 3/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    20 novembre 1841 - 26 décembre 1842

    Date

    Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842

    Cote

    3 Q 3/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    27 décembre 1842 - 4 mars 1844

    Date

    Entre le 27 décembre 1842 et le 04 mars 1844

    Cote

    3 Q 3/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 décembre 1842 - 4 mars 1844

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  27. Résultat n°27

    4 mars 1844 - 27 octobre 1845

    Date

    Entre le 04 mars 1844 et le 27 octobre 1845

    Cote

    3 Q 3/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 4 mars 1844 - 27 octobre 1845

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  28. Résultat n°28

    27 octobre 1845 - 5 septembre 1847

    Date

    Entre le 27 octobre 1845 et le 05 septembre 1847

    Cote

    3 Q 3/28

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 octobre 1845 - 5 septembre 1847

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    6 septembre 1847 - 9 octobre 1849

    Date

    Entre le 06 septembre 1847 et le 09 octobre 1849

    Cote

    3 Q 3/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 6 septembre 1847 - 9 octobre 1849

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    10 octobre 1849 - 20 septembre 1851

    Date

    Entre le 10 octobre 1849 et le 20 septembre 1851

    Cote

    3 Q 3/30

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 octobre 1849 - 20 septembre 1851

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    20 septembre 1851 - 26 juillet 1852

    Date

    Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852

    Cote

    3 Q 3/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    27 juillet 1852 - 30 mars 1854

    Date

    Entre le 27 juillet 1852 et le 30 mars 1854

    Cote

    3 Q 3/32

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 juillet 1852 - 30 mars 1854

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    30 mars 1854 - 2 novembre 1855

    Date

    Entre le 30 mars 1854 et le 02 novembre 1855

    Cote

    3 Q 3/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 30 mars 1854 - 2 novembre 1855

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    2 novembre 1855 - 21 mai 1857

    Date

    Entre le 02 novembre 1855 et le 21 mai 1857

    Cote

    3 Q 3/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 novembre 1855 - 21 mai 1857

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  35. Résultat n°35

    22 mai 1857 - 6 décembre 1858

    Date

    Entre le 22 mai 1857 et le 06 décembre 1858

    Cote

    3 Q 3/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 22 mai 1857 - 6 décembre 1858

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    6 décembre 1858 - 19 septembre 1860

    Date

    Entre le 06 décembre 1858 et le 19 septembre 1860

    Cote

    3 Q 3/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 6 décembre 1858 - 19 septembre 1860

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    19 septembre 1860 - 14 avril 1862

    Date

    Entre le 19 septembre 1860 et le 14 avril 1862

    Cote

    3 Q 3/37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 septembre 1860 - 14 avril 1862

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    14 avril 1862 - 10 septembre 1863

    Date

    Entre le 14 avril 1862 et le 10 septembre 1863

    Cote

    3 Q 3/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 avril 1862 - 10 septembre 1863

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    11 septembre 1863 - 16 août 1865

    Date

    Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865

    Cote

    3 Q 3/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 septembre 1863 - 16 août 1865

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    16 août 1865 - 13 juillet 1866

    Date

    Entre le 16 août 1865 et le 13 juillet 1866

    Cote

    3 Q 3/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 août 1865 - 13 juillet 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  41. Résultat n°41

    13 juillet 1866 - 20 août 1868

    Date

    Entre le 13 juillet 1866 et le 20 août 1868

    Cote

    3 Q 3/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 13 juillet 1866 - 20 août 1868

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  42. Résultat n°42

    21 août 1868 - 23 août 1870

    Date

    Entre le 21 août 1868 et le 23 août 1870

    Cote

    3 Q 3/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 21 août 1868 - 23 août 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  43. Résultat n°43

    23 août 1870 - 23 novembre 1871

    Date

    Entre le 23 août 1870 et le 23 novembre 1871

    Cote

    3 Q 3/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 23 août 1870 - 23 novembre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  44. Résultat n°44

    23 novembre 1871 - 3 mai 1873

    Date

    Entre le 23 novembre 1871 et le 03 mai 1873

    Cote

    3 Q 3/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 23 novembre 1871 - 3 mai 1873

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  45. Résultat n°45

    4 mai 1873 - 30 avril 1875

    Date

    Entre le 04 mai 1873 et le 30 avril 1875

    Cote

    3 Q 3/45

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 4 mai 1873 - 30 avril 1875

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  46. Résultat n°46

    1er mai 1875 - 16 janvier 1877

    Date

    Entre le 1er mai 1875 et le 16 janvier 1877

    Cote

    3 Q 3/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1875 - 16 janvier 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  47. Résultat n°47

    16 janvier 1877 - 6 novembre 1878

    Date

    Entre le 16 janvier 1877 et le 06 novembre 1878

    Cote

    3 Q 3/47

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 janvier 1877 - 6 novembre 1878

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  48. Résultat n°48

    6 novembre 1878 - 30 septembre 1879

    Date

    Entre le 06 octobre 1878 et le 30 septembre 1879

    Cote

    3 Q 3/48

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 6 novembre 1878 - 30 septembre 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  49. Résultat n°49

    30 septembre 1879 - 20 juillet 1880

    Date

    Entre le 30 septembre 1879 et le 20 juillet 1880

    Cote

    3 Q 3/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 30 septembre 1879 - 20 juillet 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  50. Résultat n°50

    20 juillet 1880 - 10 juin 1881

    Date

    Entre le 20 juillet 1880 et le 10 juin 1881

    Cote

    3 Q 3/50

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 juillet 1880 - 10 juin 1881

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  51. Résultat n°51

    11 juin 1881 - 2 mai 1882

    Date

    Entre le 11 juin 1881 et le 02 mai 1882

    Cote

    3 Q 3/51

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 juin 1881 - 2 mai 1882

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  52. Résultat n°52

    2 mai 1882 - 5 février 1883

    Date

    Entre le 02 mai 1882 et le 05 janvier 1883

    Cote

    3 Q 3/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 mai 1882 - 5 février 1883

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  53. Résultat n°53

    5 février 1883 - 9 novembre 1883

    Date

    Entre le 05 février 1883 et le 09 novembre 1883

    Cote

    3 Q 3/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 5 février 1883 - 9 novembre 1883

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  54. Résultat n°54

    9 novembre 1883 - 12 septembre 1884

    Date

    Entre le 09 octobre 1883 et le 12 septembre 1884

    Cote

    3 Q 3/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 9 novembre 1883 - 12 septembre 1884

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  55. Résultat n°55

    12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Date

    Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886

    Cote

    3 Q 3/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  56. Résultat n°56

    27 février 1886 - 16 octobre 1886

    Date

    Entre le 27 février 1886 et le 16 octobre 1886

    Cote

    3 Q 3/56

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 février 1886 - 16 octobre 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  57. Résultat n°57

    16 octobre 1886 - 25 juillet 1887

    Date

    Entre le 16 octobre 1886 et le 25 juillet 1887

    Cote

    3 Q 3/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 octobre 1886 - 25 juillet 1887

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  58. Résultat n°58

    26 juillet 1887 - 12 mai 1888

    Date

    Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888

    Cote

    3 Q 3/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 26 juillet 1887 - 12 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  59. Résultat n°59

    12 mai 1888 - 31 janvier 1889

    Date

    Entre le 11 mai 1888 et le 31 janvier 1889

    Cote

    3 Q 3/59

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 mai 1888 - 31 janvier 1889

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  60. Résultat n°60

    1er février 1889 29 octobre 1889

    Cote

    3 Q 3/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er février 1889 29 octobre 1889

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  61. Résultat n°61

    29 octobre 1889 - 21 juillet 1890

    Date

    Entre le 29 octobre 1889 et le 21 juillet 1890

    Cote

    3 Q 3/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 29 octobre 1889 - 21 juillet 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  62. Résultat n°62

    21 juillet 1890 - 11 mai 1891

    Date

    Entre le 21 juillet 1890 et le 11 mai 1891

    Cote

    3 Q 3/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 21 juillet 1890 - 11 mai 1891

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  63. Résultat n°63

    11 mai 1891 - 11 février 1892

    Date

    Entre le 11 mai 1891 et le 11 février 1892

    Cote

    3 Q 3/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 mai 1891 - 11 février 1892

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  64. Résultat n°64

    11 février 1892 - 13 septembre 1892

    Date

    Entre le 11 février 1892 et le 13 septembre 1892

    Cote

    3 Q 3/64

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 février 1892 - 13 septembre 1892

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  65. Résultat n°65

    13 septembre 1892 - 13 avril 1893

    Date

    Entre le 13 septembre 1892 et le 13 avril 1893

    Cote

    3 Q 3/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 13 septembre 1892 - 13 avril 1893

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  66. Résultat n°66

    13 avril 1893 - 28 octobre 1893

    Date

    Entre le 13 avril 1893 et le 28 octobre 1893

    Cote

    3 Q 3/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 13 avril 1893 - 28 octobre 1893

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  67. Résultat n°67

    28 octobre 1893 - 5 juin 1894

    Date

    Entre le 28 octobre 1893 et le 05 juin 1894

    Cote

    3 Q 3/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 28 octobre 1893 - 5 juin 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  68. Résultat n°68

    5 juin 1894 - 1er mars 1895

    Date

    Entre le 05 juin 1894 et le 1er mars 1895

    Cote

    3 Q 3/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 5 juin 1894 - 1er mars 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  69. Résultat n°69

    2 mars 1895 - 9 janvier 1896

    Date

    Entre le 02 mars 1895 et le 09 janvier 1896

    Cote

    3 Q 3/69

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 mars 1895 - 9 janvier 1896

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  70. Résultat n°70

    9 janvier 1896 - 8 septembre 1896

    Date

    Entre le 09 janvier 1896 et le 08 septembre 1896

    Cote

    3 Q 3/70

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 9 janvier 1896 - 8 septembre 1896

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  71. Résultat n°71

    8 septembre 1896 - 3 mai 1897

    Date

    Entre le 08 septembre 1896 et le 03 mai 1897

    Cote

    3 Q 3/71

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 8 septembre 1896 - 3 mai 1897

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  72. Résultat n°72

    3 mai 1897 - 30 janvier 1898

    Date

    Entre le 03 mai 1897 et le 29 janvier 1898

    Cote

    3 Q 3/72

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 3 mai 1897 - 30 janvier 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  73. Résultat n°73

    31 janvier 1898 - 30 juillet 1898

    Date

    Entre le 31 janvier 1898 et le 30 juillet 1898

    Cote

    3 Q 3/73

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 31 janvier 1898 - 30 juillet 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  74. Résultat n°74

    1er août 1898 - 12 janvier 1899

    Date

    Entre le 1er août 1898 et le 11 janvier 1899

    Cote

    3 Q 3/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er août 1898 - 12 janvier 1899

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  75. Résultat n°75

    12 janvier 1899 - 10 mai 1899

    Date

    Entre le 12 janvier 1899 et le 10 mai 1899

    Cote

    3 Q 3/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 janvier 1899 - 10 mai 1899

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  76. Résultat n°76

    10 mai 1899 - 24 août 1899

    Date

    Entre le 10 mai 1899 et le 24 août 1899

    Cote

    3 Q 3/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 mai 1899 - 24 août 1899

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  77. Résultat n°77

    29 août 1899 - 4 janvier 1900

    Date

    Entre le 29 août 1899 et le 04 janvier 1900

    Cote

    3 Q 3/77

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 29 août 1899 - 4 janvier 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  78. Résultat n°78

    6 janvier 1900 - 27 mars 1900

    Date

    Entre le 06 janvier 1900 et le 27 mars 1900

    Cote

    3 Q 3/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 6 janvier 1900 - 27 mars 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  79. Résultat n°79

    28 mars 1900 - 16 juillet 1900

    Date

    Entre le 28 février 1900 et le 16 juillet 1900

    Cote

    3 Q 3/79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 28 mars 1900 - 16 juillet 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  80. Résultat n°80

    17 juillet 1900 - 1er octobre 1900

    Date

    Entre le 17 juillet 1900 et le 1er octobre 1900

    Cote

    3 Q 3/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 17 juillet 1900 - 1er octobre 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.