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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 16/212
Date
Entre le 08 juillet 1955 et le 17 janvier 1967
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 juillet 1955 - 17 janvier 1957
Résultat n°2
Cote
3 Q 16/107
Date
Entre le 28 décembre 1881 et le 27 juin 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 juin 1881 - 27 décembre 1881
Résultat n°3
Cote
3 Q 16/46
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°4
Cote
3 Q 16/213
Date
Entre janvier 1957 et février 1961
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 janvier 1957 - février 1961
Résultat n°5
Cote
3 Q 1/35
Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Résultat n°6
Cote
3 Q 1/178
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 1/28
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 pluviôse an VIII - 14 nivôse an IX
Résultat n°8
Cote
3 Q 1/279
Date
Entre le 24 octobre 1923 et le 10 janvier 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 octobre 1923 - 10 janvier 1923
Résultat n°9
Cote
3 Q 1/36
Date
Entre le 15 novembre 1807 et le 16 août 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1806 - 16 septembre 1807
Résultat n°10
Cote
3 Q 1/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°11
Cote
3 Q 1/77
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°12
Cote
3 Q 1/380
Date
Entre le 12 juillet 1956 et le 02 août 1958
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 12 juillet 1956 - 2 août 1958
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/205
Date
Entre le 10 juin 1954 et le 25 février 1957
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 juin 1954 - 25 février 1957
Résultat n°14
Cote
3 Q 1/379
Date
Entre le 03 août 1955 et le 12 juillet 1956
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 septembre 1955 - 12 juillet 1956
Résultat n°15
Cote
3 Q 1/378
Date
Entre le 14 mars 1955 et le 02 septembre 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 14 mars 1955 - 2 septembre 1955
Résultat n°16
Cote
3 Q 16/211
Date
Entre le 21 mai 1953 et le 04 juillet 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 mai 1953 - 4 juillet 1955
Résultat n°17
Cote
3 Q 1/377
Date
Entre le 02 août 1954 et le 09 mars 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 août 1954 - 9 mars 1955
Résultat n°18
Cote
3 Q 1/376
Date
Entre le 02 février 1954 et le 02 août 1954
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 février 1954 - 2 août 1954
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/204
Date
Entre le 12 décembre 1952 et le 09 juin 1954
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 12 décembre 1952 - 9 juin 1954
Résultat n°20
Cote
3 Q 1/375
Date
Entre le 26 juin 1953 et le 02 février 1954
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 26 juin 1953 - 2 février 1954
Résultat n°21
Cote
3 Q 1/374 bis
Date
Entre le 1er janvier 1953 et le 26 juin 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • janvier 1953 - 26 juin 1953
Résultat n°22
Cote
3 Q 1/374
Date
Entre le 02 janvier 1953 et le 26 juin 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1953 - 26 juin 1953
Résultat n°23
Cote
3 Q 16/210
Date
Entre le 07 octobre 1952 et le 21 mai 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 7 octobre 1952 - 21 mai 1953
Résultat n°24
Cote
3 Q 1/373 bis
Date
Entre le 28 août 1952 et le 30 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 28 août 1952 - 30 décembre 1952
Résultat n°25
Cote
3 Q 1/373
Date
Entre le 29 août 1952 et le 27 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 29 août 1952 - 27 décembre 1952
Résultat n°26
Cote
3 Q 41/203
Date
Entre le 21 avril 1952 et le 09 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 avril 1952 - 9 décembre 1952
Résultat n°27
Cote
3 Q 16/209
Date
Entre le 08 mars 1952 et le 03 octobre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 mars 1952 - 3 octobre 1952
Résultat n°28
Cote
3 Q 1/372 bis
Date
Entre le 15 avril 1952 et le 28 août 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 avril 1952 - 28 août 1952
Résultat n°29
Cote
3 Q 1/372
Date
Entre le 21 mars 1952 et le 28 août 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 21 mars 1952 - 28 août 1952
Résultat n°30
Cote
3 Q 41/202
Date
Entre le 22 août 1951 et le 21 avril 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1951 - 21 avril 1952
Résultat n°31
Cote
3 Q 1/371 bis
Date
Entre le 06 novembre 1951 et le 18 mars 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 novembre 1951- 18 mars 1952
Résultat n°32
Cote
3 Q 16/208
Date
Entre le 21 août 1951 et le 05 mars 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 août 1951 - 5 mars 1952
Résultat n°33
Cote
3 Q 1/371
Date
Entre le 30 octobre 1951 et le 02 mars 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 30 octobre 1951 - 2 mars 1952
Résultat n°34
Cote
3 Q 1/370 bis
Date
Entre le 07 juin 1951 et le 30 octobre 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 7 juin 1951 - 30 octobre 1951
Résultat n°35
Cote
3 Q 1/370
Date
Entre le 06 juin 1951 et le 26 octobre 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1951 - 26 octobre 1951
Résultat n°36
Cote
3 Q 41/201
Date
Entre le 26 janvier 1951 et le 22 août 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 26 janvier 1951 - 22 août 1951
Résultat n°37
Cote
3 Q 16/207
Date
Entre le 28 mars 1951 et le 17 août 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 mars 1951 - 17 août 1951
Résultat n°38
Cote
3 Q 1/369 bis
Date
Entre le 1er février 1951 et le 07 juin 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 1er février 1951 - 7 juin 1951
Résultat n°39
Cote
3 Q 1/369
Date
Entre le 02 février 1951 et le 06 juin 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 février 1951 - 6 juin 1951
Résultat n°40
Cote
3 Q 16/206
Date
Entre le 20 septembre 1950 et le 27 mars 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 20 septembre 1950 - 27 mars 1951
Résultat n°41
Cote
3 Q 1/368
Date
Entre le 12 septembre 1950 et le 1er février 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 12 septembre 1950 - 1er février 1951
Résultat n°42
Cote
3 Q 1/368 bis
Date
Entre le 13 septembre 1950 et le 30 janvier 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 septembre 1950 - 30 janvier 1951
Résultat n°43
Cote
3 Q 41/200
Date
Entre le 04 juillet 1950 et le 25 janvier 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 juillet 1950 - 25 janvier 1951
Résultat n°44
Cote
3 Q 16/205
Date
Entre le 30 mars 1950 et le 18 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 30 mars 1950 - 18 septembre 1950
Résultat n°45
Cote
3 Q 1/367
Date
Entre le 26 avril 1950 et le 12 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 26 avril 1950 - 12 septembre 1950
Résultat n°46
Cote
3 Q 1/367 bis
Date
Entre le 27 avril 1950 et le 08 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 27 avril 1950 - 8 septembre 1950
Résultat n°47
Cote
3 Q 41/199
Date
Entre le 1er janvier 1950 et le 04 juillet 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier 1950 - 4 juillet 1950
Résultat n°48
Cote
3 Q 1/366
Date
Entre le 22 décembre 1949 et le 26 avril 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 22 décembre 1949 - 26 avril 1950
Résultat n°49
Cote
3 Q 1/366 bis
Date
Entre le 20 décembre 1949 et le 21 avril 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1949 - 21 avril 1950
Résultat n°50
Cote
3 Q 16/204
Date
Entre le 09 novembre 1949 et le 27 mars 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1949 - 27 mars 1950
Résultat n°51
Cote
3 Q 41/198
Date
Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°52
Cote
3 Q 1/365 bis
Date
Entre le 04 août 1949 et le 20 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 août 1949 - 20 décembre 1949
Résultat n°53
Cote
3 Q 1/365
Date
Entre le 04 août 1949 et le 19 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 août 1949 - 19 décembre 1949
Résultat n°54
Cote
3 Q 16/203
Date
Entre le 09 juin 1949 et le 09 novembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 juin 1949 - 9 novembre 1949
Résultat n°55
Cote
3 Q 1/364
Date
Entre le 07 mars 1949 et le 04 août 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 7 mars 1949 - 4 août 1949
Résultat n°56
Cote
3 Q 1/364 bis
Date
Entre le 03 mars 1949 et le 04 août 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 mars 1949 - 4 août 1949
Résultat n°57
Cote
3 Q 16/202
Date
Entre le 17 janvier 1949 et le 09 juin 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 17 janvier 1949 - 9 juin 1949
Résultat n°58
Cote
3 Q 41/197
Date
Entre le 23 novembre 1948 et le 27 mai 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 23 novembre 1948 - 27 mai 1949
Résultat n°59
Cote
3 Q 1/363
Date
Entre le 27 septembre 1948 et le 07 mars 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 27 septembre 1948 - 7 mars 1949
Résultat n°60
Cote
3 Q 1/363 bis
Date
Entre le 30 septembre 1948 et le 03 mars 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 30 septembre 1948 - 3 mars 1949
Résultat n°61
Cote
3 Q 16/201
Date
Entre le 22 juin 1948 et le 13 janvier 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 22 juin 1948 - 13 janvier 1949
Résultat n°62
Cote
3 Q 41/196
Date
Entre le 08 mai 1948 et le 25 novembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 8 mai 1948 - 25 novembre 1948
Résultat n°63
Cote
3 Q 1/362
Date
Entre le 15 avril 1948 et le 27 septembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 avril 1948 - 27 septembre 1948
Résultat n°64
Cote
3 Q 1/362 bis
Date
Entre le 15 avril 1948 et le 21 septembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 avril 1948 - 21 septembre 1948
Résultat n°65
Cote
3 Q 16/200
Date
Entre le 13 janvier 1948 et le 22 juin 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 13 janvier 1948 - 22 juin 1948
Résultat n°66
Cote
3 Q 41/195
Date
Entre le 12 septembre 1947 et le 07 mai 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 12 septembre 1947 - 7 mai 1948
Résultat n°67
Cote
3 Q 1/361 bis
Date
Entre novembre 1947 et avril 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • novembre 1947 - 13 avril 1948
Résultat n°68
Cote
3 Q 1/361
Date
Entre décembre 1947 et avril 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • décembre 1947 - 12 avril 1948
Résultat n°69
Cote
3 Q 16/199
Date
Entre le 08 juillet 1947 et le 05 janvier 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 juillet 1947 - 5 janvier 1948
Résultat n°70
Cote
3 Q 1/360 bis
Date
Entre le 04 juin 1947 et le 28 novembre 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 juillet 1947 - 28 novembre 1947
Résultat n°71
Cote
3 Q 1/360
Date
Entre le 04 juillet 1947 et le 28 novembre 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 juillet 1947 - 28 novembre 1947
Résultat n°72
Cote
3 Q 41/194
Date
Entre le 14 décembre 1946 et le 11 septembre 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 14 décembre 1946 - 11 septembre 1947
Résultat n°73
Cote
3 Q 1/359 bis
Date
Entre le 13 mars 1947 et le 08 juillet 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 mars 1947 - 8 juillet 1947
Résultat n°74
Cote
3 Q 1/359
Date
Entre le 13 mars 1947 et le 03 juillet 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 mars 1947 - 3 juillet 1947
Résultat n°75
Cote
3 Q 16/198
Date
Entre le 16 janvier 1947 et le 02 juillet 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 16 janvier 1947 - 2 juillet 1947
Résultat n°76
Cote
3 Q 1/358 bis
Date
Entre le 13 novembre 1946 et le 13 mars 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 novembre 1946 - 13 mars 1947
Résultat n°77
Cote
3 Q 1/358
Date
Entre le 12 novembre 1946 et le 11 mars 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 12 novembre 1946 - 11 mars 1947
Résultat n°78
Cote
3 Q 16/197
Date
Entre le 05 août 1946 et le 03 janvier 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 5 août 1946 - 3 janvier 1947
Résultat n°79
Cote
3 Q 41/193
Date
Entre le 14 mai 1946 et le 23 décembre 1946
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 14 mai 1946 - 23 décembre 1946
Résultat n°80
Cote
3 Q 1/357 bis
Date
Entre le 04 juillet 1946 et le 09 novembre 1946
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 juillet 1946 - 9 novembre 1946