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Résultats de la recherche

  • 1

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  • 2

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  • 3

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  • 4

    6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Date

    Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

    Cote

    3 Q 1/306

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  • 6

    20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Date

    Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903

    Cote

    3 Q 1/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Date

    Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 1/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Date

    Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895

    Cote

    3 Q 1/215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    17 juin 1868 - 4 mai 1869

    Date

    Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869

    Cote

    3 Q 32/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
  • 10

    20 février 1906 - 18 juin 1906

    Date

    Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906

    Cote

    3 Q 1/237

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 février 1906 - 18 juin 1906

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 11

    4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Date

    Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV

    Cote

    3 Q 1/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Date

    Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827

    Cote

    3 Q 1/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 13

    10 octobre 1891 - 20 avril 1892

    Date

    Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892

    Cote

    3 Q 41/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
  • 14

    18 février 1918 - 5 février 1919

    Date

    Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919

    Cote

    3 Q 41/152

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1918 - 5 février 1919
  • 15

    8 juin 1907 - 6 janvier 1908

    Date

    Entre le 08 juin 1907 et le 06 janvier 1908

    Cote

    3 Q 16/146

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 8 juin 1907 - 6 janvier 1908
  • 16

    2 avril 1920 - 5 octobre 1920

    Date

    Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920

    Cote

    3 Q 41/155

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 avril 1920 - 5 octobre 1920
  • 17

    24 mars 1870 - 17 octobre 1870

    Date

    Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870

    Cote

    3 Q 1/151

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 24 mars 1870 - 17 octobre 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 18

    4 juin 1851 - 4 mai 1852

    Date

    Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852

    Cote

    3 Q 41/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 4 juin 1851 - 4 mai 1852
  • 19

    6 avril 1925 - 30 mars 1926

    Date

    Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926

    Cote

    3 Q 41/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 6 avril 1925 - 30 mars 1926
  • 20

    2 juillet 1904 1er mai 1905

    Date

    Entre le 02 juillet 1904 et le 1er mai 1905

    Cote

    3 Q 16/142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 2 juillet 1904 1er mai 1905