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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 2/1
Date
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 6 floréal an VII - 30 floréal an VII
Résultat n°2
Cote
3 Q 2/2
Date
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 1er prairial an VII -13 floréal an VIII
Résultat n°3
Cote
3 Q 2/3
Date
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 floréal an VIII - 11 brumaire an IX
Résultat n°4
Cote
3 Q 2/4
Date
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 brumaire an IX - 19 ventôse an IX
Résultat n°5
Cote
3 Q 2/5
Date
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 ventôse an IX - 23 brumaire an X
Résultat n°6
Cote
3 Q 2/6
Date
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 rumaire an X - 24 germinal an X
Résultat n°7
Cote
3 Q 2/7
Date
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 germinal an X - 8 messidor an XI
Résultat n°8
Cote
3 Q 2/8
Date
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 messidor an XI - 7 floréal an XIII
Résultat n°9
Cote
3 Q 2/9
Date
Entre le 27 avril 1805 et le 04 septembre 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 floréal an XIII - 4 septembre 1807
Résultat n°10
Cote
3 Q 2/10
Date
Entre le 04 septembre 1807 et le 14 mai 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 septembre 1807 - 14 mai 1808
Résultat n°11
Cote
3 Q 2/11
Date
Entre le 14 mai 1808 et le 20 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 mai 1808 - 20 avril 1809
Résultat n°12
Cote
3 Q 2/12
Date
Entre le 20 avril 1809 et le 11 mars 1811
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 avril 1809 - 11 mars 1811
Résultat n°13
Cote
3 Q 2/13
Date
Entre le 11 mars 1811 et le 11 mars 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mars 1811 - 11 mars 1813
Résultat n°14
Cote
3 Q 2/14
Date
Entre le 13 mars 1813 et le 28 décembre 1815
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 mars 1813 - 28 décembre 1815
Résultat n°15
Cote
3 Q 2/15
Date
Entre le 29 décembre 1815 et le 24 octobre 1817
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 décembre 1815 24 octobre 1817
Résultat n°16
Cote
3 Q 2/16
Date
Entre le 25 octobre 1817 et le 27 mars 1819
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 octobre 1817 27 mars 1819
Résultat n°17
Cote
3 Q 2/17
Date
Entre mars 1819 et mars 1821
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • mars 1819 - 26 mars 1821
Résultat n°18
Cote
3 Q 2/18
Date
Entre le 27 mars 1821 et le 09 octobre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mars 1821 9 octobre 1822
Résultat n°19
Cote
3 Q 2/19
Date
Entre le 10 octobre 1822 et le 29 octobre 1823
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1822 29 octobre 1823
Résultat n°20
Cote
3 Q 2/20
Date
Entre le 29 octobre 1823 et le 14 décembre 1824
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 octobre 1823 - 14 décembre 1824
Résultat n°21
Cote
3 Q 2/21
Date
Entre le 14 décembre 1824 et le 09 janvier 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 décembre 1824 - 9 janvier 1826
Résultat n°22
Cote
3 Q 2/22
Date
Entre le 09 janvier 1826 et le 31 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 9 janvier 1826 - 31 mars 1827
Résultat n°23
Cote
3 Q 2/23
Date
Entre le 02 avril 1827 et le 06 mars 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 avril 1827 - 6 mars 1828
Résultat n°24
Cote
3 Q 2/24
Date
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mars - 16 février 1829
Résultat n°25
Cote
3 Q 2/25
Date
Entre le 16 février 1829 et le 05 mai 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 16 février 1829 - 5 mai 1830
Résultat n°26
Cote
3 Q 2/26
Date
Entre le 05 mai 1830 et le 1er avril 1831
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 5 mai 1830 - 2 avril 1831
Résultat n°27
Cote
3 Q 2/27
Date
Entre le 04 avril 1831 et le 19 juin 1832
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 avril 1831 - 19 juin 1832
Résultat n°28
Cote
3 Q 2/28
Date
Entre le 20 juin 1832 et le 19 août 1833
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 juin 1832 - 19 août 1833
Résultat n°29
Cote
3 Q 2/29
Date
Entre le 19 août 1833 et le 11 novembre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 août 1833 - 12 décembre 1834
Résultat n°30
Cote
3 Q 2/30
Date
Entre le 12 décembre 1834 et le 09 avril 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 12 décembre 1834 - 9 avril 1836
Résultat n°31
Cote
3 Q 2/31
Date
Entre le 11 avril 1836 et le 08 juillet 1837
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 avril 1836 - 8 juillet 1837
Résultat n°32
Cote
3 Q 2/32
Date
Entre le 08 juillet 1837 et le 15 juin 1838
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 juillet 1837 - 15 juin 1838
Résultat n°33
Cote
3 Q 2/33
Date
Entre le 15 juin 1838 et le 15 mars 1839
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 15 juin 1838 - 15 mars 1839
Résultat n°34
Cote
3 Q 2/34
Date
Entre le 15 mars 1839 et le 18 février 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 15 mars 1839 - 18 février 1840
Résultat n°35
Cote
3 Q 2/35
Date
Entre le 18 février 1840 et le 09 avril 1841
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 18 février 1840 - 9 avril 1841
Résultat n°36
Cote
3 Q 2/36
Date
Entre le 09 avril 1841 et le 16 avril 1842
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 9 avril 1841 - 16 avril 1842
Résultat n°37
Cote
3 Q 2/37
Date
Entre le 16 avril 1842 et le 03 avril 1843
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 16 avril 1842 - 3 avril 1843
Résultat n°38
Cote
3 Q 2/38
Date
Entre le 03 avril 1843 et le 05 avril 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 3 avril 1843  5 avril 1844
Résultat n°39
Cote
3 Q 2/39
Date
Entre le 05 mars 1844 et le 02 septembre 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 5 avril 1844 - 2 septembre 1844
Résultat n°40
Cote
3 Q 2/40
Date
Entre le 02 septembre 1844 et le 21 juillet 1845
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 septembre 1844 - 21 juillet 1845
Résultat n°41
Cote
3 Q 2/41
Date
Entre le 21 juillet 1845 et le 15 juin 1846
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1845 - 15 juin 1846
Résultat n°42
Cote
3 Q 2/42
Date
Entre le 15 juin 1846 et le 25 janvier 1847
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 15 juin 1846 - 25 janvier 1847
Résultat n°43
Cote
3 Q 2/43
Date
Entre le 28 janvier 1847 et le 20 décembre 1847
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 janvier 1847 - 20 décembre 1847
Résultat n°44
Cote
3 Q 2/44
Date
Entre le 20 décembre 1847 et le 1er mai 1848
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 décembre 1847 - 1er mai 1848
Résultat n°45
Cote
3 Q 2/45
Date
Entre le 02 mai 1848 et le 18 janvier 1849
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 mai 1848 - 18 janvier 1849
Résultat n°46
Cote
3 Q 2/46
Date
Entre le 18 janvier 1849 et le 22 février 1850
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 18 janvier 1849 - 22 février 1850
Résultat n°47
Cote
3 Q 2/47
Date
Entre le 23 février 1850 et le 25 avril 1850
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1850 - 25 avril 1850
Résultat n°48
Cote
3 Q 2/48
Date
Entre le 25 avril 1850 et le 22 octobre 1851
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 avril 1850 - 22 octobre 1851
Résultat n°49
Cote
3 Q 2/49
Date
Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 22 octobre 1851 - 13 novembre 1852
Résultat n°50
Cote
3 Q 2/50
Date
Entre le 13 octobre 1852 et le 13 décembre 1853
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 novembre 1852 - 13 décembre 1853
Résultat n°51
Cote
3 Q 2/51
Date
Entre le 14 décembre 1853 et le 06 mars 1855
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 décembre 1853 - 7 mars 1855
Résultat n°52
Cote
3 Q 2/52
Date
Entre le 08 mars 1855 et le 07 avril 1856
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 mars 1855 - 7 avril 1856
Résultat n°53
Cote
3 Q 2/53
Date
Entre le 07 avril 1856 et le 07 avril 1857
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 avril 1856 - 7 avril 1857
Résultat n°54
Cote
3 Q 2/54
Date
Entre le 07 avril 1857 et le 20 février 1858
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 avril 1857 - 20 mars 1858
Résultat n°55
Cote
3 Q 2/55
Date
Entre le 20 mars 1858 et le 05 février 1859
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 mars 1858 - 5 février 1859
Résultat n°56
Cote
3 Q 2/56
Date
Entre le 05 février 1859 et le 19 janvier 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 5 février 1859 - 19 janvier 1860
Résultat n°57
Cote
3 Q 2/57
Date
Entre le 20 janvier 1860 et le 07 janvier 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 janvier 1860 - 7 janvier 1861
Résultat n°58
Cote
3 Q 2/58
Date
Entre le 07 janvier 1861 et le 25 janvier 1862
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 janvier 1861 - 25 janvier 1862
Résultat n°59
Cote
3 Q 2/59
Date
Entre le 27 janvier 1862 et le 12 mars 1863
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 27 janvier 1862 - 12 mars 1863
Résultat n°60
Cote
3 Q 2/60
Date
Entre le 17 mars 1863 et le 06 mai 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 17 mars 1863 - 6 juin 1864
Résultat n°61
Cote
3 Q 2/61
Date
Entre le 06 juin 1864 et le 31 octobre 1865
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 6 juin 1864 - 31 octobre 1865
Résultat n°62
Cote
3 Q 2/62
Date
Entre le 1er novembre 1865 et le 25 mars 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 1er novembre 1865 - 25 mars 1867
Résultat n°63
Cote
3 Q 2/63
Date
Entre le 25 mars 1867 et le 12 mai 1868
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 mars 1867 - 12 mai 1868
Résultat n°64
Cote
3 Q 2/64
Date
Entre le 13 mai 1868 et le 07 mai 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 mai 1868 - 7 mai 1869
Résultat n°65
Cote
3 Q 2/65
Date
Entre le 07 mai 1869 et le 25 juin 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mai 1869 - 25 juin 1870
Résultat n°66
Cote
3 Q 2/66
Date
Entre le 25 juin 1870 et le 05 février 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 juin 1870 - 5 février 1872
Résultat n°67
Cote
3 Q 2/67
Date
Entre le 04 février 1872 et le 03 février 1873
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 5 février 1872 - 3 février 1873
Résultat n°68
Cote
3 Q 2/68
Date
Entre le 03 février 1873 et le 23 janvier 1874
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 3 février 1873 - 23 janvier 1874
Résultat n°69
Cote
3 Q 2/69
Date
Entre le 23 janvier 1874 et le 05 février 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 23 janvier 1874 - 5 février 1875
Résultat n°70
Cote
3 Q 2/70
Date
Entre le 06 février 1875 et le 22 décembre 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 6 février 1875 - 22 décembre 1876
Résultat n°71
Cote
3 Q 2/71
Date
Entre le 23 décembre 1876 et le 06 novembre 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1876 - 6 novembre 1877
Résultat n°72
Cote
3 Q 2/72
Date
Entre le 09 novembre 1877 et le 04 novembre 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 9 novembre 1877 - 4 novembre 1878
Résultat n°73
Cote
3 Q 2/73
Date
Entre le 04 octobre 1878 et le 07 octobre 1879
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 novembre 1878 - 7 octobre 1879
Résultat n°74
Cote
3 Q 2/74
Date
Entre le 08 octobre 1879 et le 14 septembre 1880
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 octobre 1879 - 14 septembre 1880
Résultat n°75
Cote
3 Q 2/75
Date
Entre le 14 septembre 1880 et le 12 octobre 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 septembre 1880 - 12 octobre 1881
Résultat n°76
Cote
3 Q 2/76
Date
Entre le 12 octobre 1881 et le 29 novembre 1882
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 12 octobre 1881 - 29 novembre 1882
Résultat n°77
Cote
3 Q 2/77
Date
Entre le 30 novembre 1882 et le 29 janvier 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 30 novembre 1882 - 29 janvier 1884
Résultat n°78
Cote
3 Q 2/78
Date
Entre le 30 janvier 1884 et le 11 mars 1885
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 30 janvier 1884 - 11 mars 1885
Résultat n°79
Cote
3 Q 2/79
Date
Entre le 11 mars 1885 et le 31 mars 1886
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mars 1885 - 31 mars 1886
Résultat n°80
Cote
3 Q 2/80
Date
Entre le 1er avril 1886 et le 12 mai 1887
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 1er avril 1886 - 12 mai 1887