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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 2/1
Date
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 6 floréal an VII - 30 floréal an VII
Résultat n°2
Cote
3 Q 2/2
Date
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 1er prairial an VII -13 floréal an VIII
Résultat n°3
Cote
3 Q 2/3
Date
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 floréal an VIII - 11 brumaire an IX
Résultat n°4
Cote
3 Q 2/4
Date
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 brumaire an IX - 19 ventôse an IX
Résultat n°5
Cote
3 Q 2/5
Date
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 ventôse an IX - 23 brumaire an X
Résultat n°6
Cote
3 Q 2/6
Date
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 rumaire an X - 24 germinal an X
Résultat n°7
Cote
3 Q 2/7
Date
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 germinal an X - 8 messidor an XI
Résultat n°8
Cote
3 Q 2/8
Date
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 messidor an XI - 7 floréal an XIII
Résultat n°9
Cote
3 Q 2/9
Date
Entre le 27 avril 1805 et le 04 septembre 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 floréal an XIII - 4 septembre 1807
Résultat n°10
Cote
3 Q 2/10
Date
Entre le 04 septembre 1807 et le 14 mai 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 septembre 1807 - 14 mai 1808
Résultat n°11
Cote
3 Q 2/11
Date
Entre le 14 mai 1808 et le 20 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 mai 1808 - 20 avril 1809
Résultat n°12
Cote
3 Q 2/12
Date
Entre le 20 avril 1809 et le 11 mars 1811
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 avril 1809 - 11 mars 1811
Résultat n°13
Cote
3 Q 2/13
Date
Entre le 11 mars 1811 et le 11 mars 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mars 1811 - 11 mars 1813
Résultat n°14
Cote
3 Q 2/14
Date
Entre le 13 mars 1813 et le 28 décembre 1815
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 mars 1813 - 28 décembre 1815
Résultat n°15
Cote
3 Q 2/15
Date
Entre le 29 décembre 1815 et le 24 octobre 1817
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 décembre 1815 24 octobre 1817
Résultat n°16
Cote
3 Q 2/16
Date
Entre le 25 octobre 1817 et le 27 mars 1819
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 octobre 1817 27 mars 1819
Résultat n°17
Cote
3 Q 2/17
Date
Entre mars 1819 et mars 1821
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • mars 1819 - 26 mars 1821
Résultat n°18
Cote
3 Q 2/18
Date
Entre le 27 mars 1821 et le 09 octobre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mars 1821 9 octobre 1822
Résultat n°19
Cote
3 Q 2/19
Date
Entre le 10 octobre 1822 et le 29 octobre 1823
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1822 29 octobre 1823
Résultat n°20
Cote
3 Q 2/20
Date
Entre le 29 octobre 1823 et le 14 décembre 1824
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 octobre 1823 - 14 décembre 1824
Résultat n°21
Cote
3 Q 2/21
Date
Entre le 14 décembre 1824 et le 09 janvier 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 décembre 1824 - 9 janvier 1826
Résultat n°22
Cote
3 Q 2/22
Date
Entre le 09 janvier 1826 et le 31 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 9 janvier 1826 - 31 mars 1827
Résultat n°23
Cote
3 Q 2/23
Date
Entre le 02 avril 1827 et le 06 mars 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 avril 1827 - 6 mars 1828
Résultat n°24
Cote
3 Q 2/24
Date
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mars - 16 février 1829
Résultat n°25
Cote
3 Q 2/25
Date
Entre le 16 février 1829 et le 05 mai 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 16 février 1829 - 5 mai 1830
Résultat n°26
Cote
3 Q 2/26
Date
Entre le 05 mai 1830 et le 1er avril 1831
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 5 mai 1830 - 2 avril 1831
Résultat n°27
Cote
3 Q 2/27
Date
Entre le 04 avril 1831 et le 19 juin 1832
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 avril 1831 - 19 juin 1832
Résultat n°28
Cote
3 Q 2/28
Date
Entre le 20 juin 1832 et le 19 août 1833
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 juin 1832 - 19 août 1833
Résultat n°29
Cote
3 Q 2/29
Date
Entre le 19 août 1833 et le 11 novembre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 août 1833 - 12 décembre 1834
Résultat n°30
Cote
3 Q 2/30
Date
Entre le 12 décembre 1834 et le 09 avril 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 12 décembre 1834 - 9 avril 1836
Résultat n°31
Cote
3 Q 2/31
Date
Entre le 11 avril 1836 et le 08 juillet 1837
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 avril 1836 - 8 juillet 1837
Résultat n°32
Cote
3 Q 2/32
Date
Entre le 08 juillet 1837 et le 15 juin 1838
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 juillet 1837 - 15 juin 1838
Résultat n°33
Cote
3 Q 2/33
Date
Entre le 15 juin 1838 et le 15 mars 1839
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 15 juin 1838 - 15 mars 1839
Résultat n°34
Cote
3 Q 2/34
Date
Entre le 15 mars 1839 et le 18 février 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 15 mars 1839 - 18 février 1840
Résultat n°35
Cote
3 Q 2/35
Date
Entre le 18 février 1840 et le 09 avril 1841
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 18 février 1840 - 9 avril 1841
Résultat n°36
Cote
3 Q 2/36
Date
Entre le 09 avril 1841 et le 16 avril 1842
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 9 avril 1841 - 16 avril 1842
Résultat n°37
Cote
3 Q 2/37
Date
Entre le 16 avril 1842 et le 03 avril 1843
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 16 avril 1842 - 3 avril 1843
Résultat n°38
Cote
3 Q 2/38
Date
Entre le 03 avril 1843 et le 05 avril 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 3 avril 1843  5 avril 1844
Résultat n°39
Cote
3 Q 2/39
Date
Entre le 05 mars 1844 et le 02 septembre 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 5 avril 1844 - 2 septembre 1844
Résultat n°40
Cote
3 Q 2/40
Date
Entre le 02 septembre 1844 et le 21 juillet 1845
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 septembre 1844 - 21 juillet 1845