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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°2
Cote
3 Q 42/72
Date
Entre le 12 janvier 1928 et le 25 mai 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 janvier 1928 - 25 mai 1937
Résultat n°3
Cote
3 Q 42/71
Date
Entre le 15 avril 1923 et le 12 janvier 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 avril 1923 - 12 janvier 1928
Résultat n°4
Cote
3 Q 42/70
Date
Entre le 25 août 1919 et le 12 avril 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 25 août 1919 - 12 avril 1923
Résultat n°5
Cote
3 Q 42/69
Date
Entre le 17 juin 1914 et le 23 août 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juin 1914 - 23 août 1919
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/68
Date
Entre le 27 décembre 1911 et le 17 juin 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 décembre 1911 - 17 juin 1914
Résultat n°7
Cote
3 Q 42/67
Date
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
Résultat n°8
Cote
3 Q 42/66
Date
Entre le 10 mars 1908 et le 14 février 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 mars 1908 - 14 février 1910
Résultat n°9
Cote
3 Q 42/65
Date
Entre le 26 août 1905 et le 09 mars 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 août 1905 - 9 mars 1908
Résultat n°10
Cote
3 Q 42/64
Date
Entre le 30 octobre 1903 et le 19 août 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 octobre 1903 - 19 août 1905
Résultat n°11
Cote
3 Q 42/63
Date
Entre le 19 décembre 1901 et le 26 octobre 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 19 décembre 1901 - 26 octobre 1903
Résultat n°12
Cote
3 Q 42/62
Date
Entre le 05 décembre 1899 et le 14 décembre 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 décembre 1899 - 14 décembre 1901
Résultat n°13
Cote
3 Q 42/61
Date
Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 avril 1898 - 2 décembre 1899
Résultat n°14
Cote
3 Q 42/60
Date
Entre le 04 juillet 1896 et le 29 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 juillet 1896 - 29 avril 1898
Résultat n°15
Cote
3 Q 42/59
Date
Entre le 1er octobre 1894 et le 03 juillet 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er octobre 1894 - 3 juillet 1896
Résultat n°16
Cote
3 Q 42/58
Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 1er octobre 1894
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 janvier 1893 - 1er octobre 1894
Résultat n°17
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°18
Cote
3 Q 42/56
Date
Entre le 10 octobre 1889 et le 11 juin 1891
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1889 - 11 juin 1891
Résultat n°19
Cote
3 Q 42/55
Date
Entre le 23 février 1888 et le 10 octobre 1889
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1888 - 10 octobre 1889
Résultat n°20
Cote
3 Q 42/54
Date
Entre le 19 mai 1886 et le 22 février 1888
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 19 mai 1886 - 22 février 1888