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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°2
Cote
3 Q 42/72
Date
Entre le 12 janvier 1928 et le 25 mai 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 janvier 1928 - 25 mai 1937
Résultat n°3
Cote
3 Q 42/71
Date
Entre le 15 avril 1923 et le 12 janvier 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 avril 1923 - 12 janvier 1928
Résultat n°4
Cote
3 Q 42/70
Date
Entre le 25 août 1919 et le 12 avril 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 25 août 1919 - 12 avril 1923
Résultat n°5
Cote
3 Q 42/69
Date
Entre le 17 juin 1914 et le 23 août 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juin 1914 - 23 août 1919
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/68
Date
Entre le 27 décembre 1911 et le 17 juin 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 décembre 1911 - 17 juin 1914
Résultat n°7
Cote
3 Q 42/67
Date
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
Résultat n°8
Cote
3 Q 42/66
Date
Entre le 10 mars 1908 et le 14 février 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 mars 1908 - 14 février 1910
Résultat n°9
Cote
3 Q 42/65
Date
Entre le 26 août 1905 et le 09 mars 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 août 1905 - 9 mars 1908
Résultat n°10
Cote
3 Q 42/64
Date
Entre le 30 octobre 1903 et le 19 août 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 octobre 1903 - 19 août 1905
Résultat n°11
Cote
3 Q 42/63
Date
Entre le 19 décembre 1901 et le 26 octobre 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 19 décembre 1901 - 26 octobre 1903
Résultat n°12
Cote
3 Q 42/62
Date
Entre le 05 décembre 1899 et le 14 décembre 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 décembre 1899 - 14 décembre 1901
Résultat n°13
Cote
3 Q 42/61
Date
Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 avril 1898 - 2 décembre 1899
Résultat n°14
Cote
3 Q 42/60
Date
Entre le 04 juillet 1896 et le 29 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 juillet 1896 - 29 avril 1898
Résultat n°15
Cote
3 Q 42/59
Date
Entre le 1er octobre 1894 et le 03 juillet 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er octobre 1894 - 3 juillet 1896
Résultat n°16
Cote
3 Q 42/58
Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 1er octobre 1894
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 janvier 1893 - 1er octobre 1894
Résultat n°17
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°18
Cote
3 Q 42/56
Date
Entre le 10 octobre 1889 et le 11 juin 1891
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1889 - 11 juin 1891
Résultat n°19
Cote
3 Q 42/55
Date
Entre le 23 février 1888 et le 10 octobre 1889
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1888 - 10 octobre 1889
Résultat n°20
Cote
3 Q 42/54
Date
Entre le 19 mai 1886 et le 22 février 1888
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 19 mai 1886 - 22 février 1888
Résultat n°21
Cote
3 Q 42/53
Date
Entre le 14 octobre 1884 et le 19 mai 1886
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 14 octobre 1884 - 19 mai 1886
Résultat n°22
Cote
3 Q 42/52
Date
Entre le 09 mars 1883 et le 14 octobre 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 mars 1883 - 14 octobre 1884
Résultat n°23
Cote
3 Q 42/51
Date
Entre le 02 novembre 1881 et le 08 mars 1883
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 2 novembre 1881 - 8 mars 1883
Résultat n°24
Cote
3 Q 42/50
Date
Entre le 1er juin 1880 et le 1er novembre 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er juin 1880 - 1er novembre 1881
Résultat n°25
Cote
3 Q 42/49
Date
Entre le 16 mars 1879 et le 1er juin 1880
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 mars 1879 - 1er juin 1880
Résultat n°26
Cote
3 Q 42/48
Date
Entre le 09 janvier 1878 et le 15 mars 1879
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 janvier 1878 - 15 mars 1879
Résultat n°27
Cote
3 Q 42/47
Date
Entre le 30 octobre 1875 et le 08 janvier 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 octobre 1875 - 8 janvier 1878
Résultat n°28
Cote
3 Q 42/46
Date
Entre le 07 juin 1873 et le 30 octobre 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 7 juin 1873 - 30 octobre 1875
Résultat n°29
Cote
3 Q 42/45
Date
Entre le 20 juin 1872 et le 07 juin 1873
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 juin 1872 - 7 juin 1873
Résultat n°30
Cote
3 Q 42/44
Date
Entre le 04 novembre 1871 et le 20 juin 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 novembre 1871 - 20 juin 1872
Résultat n°31
Cote
3 Q 42/43
Date
Entre le 29 mai 1870 et le 04 novembre 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 29 mai 1870 - 4 novembre 1871
Résultat n°32
Cote
3 Q 42/42
Date
Entre le 18 janvier 1869 et le 28 mai 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 18 janvier 1869 - 28 mai 1870
Résultat n°33
Cote
3 Q 42/41
Date
Entre le 05 mars 1868 et le 18 janvier 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 mars 1868 - 18 janvier 1869
Résultat n°34
Cote
3 Q 42/40
Date
Entre le 11 janvier 1867 et le 04 mars 1868
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 janvier 1867 - 4 mars 1868
Résultat n°35
Cote
3 Q 42/39
Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Résultat n°36
Cote
3 Q 42/38
Date
Entre le 06 mai 1864 et le 13 septembre 1865
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 6 mai 1864 - 13 septembre 1865
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/37
Date
Entre le 04 novembre 1862 et le 05 mai 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 novembre 1862 - 5 mai 1864
Résultat n°38
Cote
3 Q 42/36
Date
Entre le 22 juillet 1861 et le 04 novembre 1862
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 22 juillet 1861 - 4 novembre 1862
Résultat n°39
Cote
3 Q 42/35
Date
Entre le 08 mai 1860 et le 21 juillet 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 8 mai 1860 - 21 juillet 1861
Résultat n°40
Cote
3 Q 42/34
Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860