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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1936 - 1945 (refonte)
Cote
3 Q 58/5
 Date
1936-1945
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1936 - 1945 (refonte)
Résultat n°2

1933 - 1945
Cote
3 Q 58/4
 Date
1933-1945
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1933 - 1945
Résultat n°3

1921 - 1940
Cote
3 Q 58/3
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1921 - 1940
Résultat n°4

1880 - 1947 (refonte)
Cote
3 Q 58/2
 Date
1880-1947
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1880 - 1947 (refonte)
Résultat n°5

1879 - 1915
Cote
3 Q 58/1
 Date
1879-1915
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1879 - 1915
Résultat n°6

baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.
Cote
3 Q 55/41
 Date
1931-1955
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.
Résultat n°7

1955 - baux 1938 - 1955
Cote
3 Q 55/40
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1955 - baux 1938 - 1955
Résultat n°8

1953 - 1954
Cote
3 Q 55/39
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1953 - 1954
Résultat n°9

1951, 1953
Cote
3 Q 55/38
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1951, 1953
Résultat n°10

1949 - 1950
Cote
3 Q 55/37
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1949 - 1950
Résultat n°11

1947 - 1948
Cote
3 Q 55/36
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1947 - 1948
Résultat n°12

1946 - 1947
Cote
3 Q 55/35
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1946 - 1947
Résultat n°13

1943 - 1945
Cote
3 Q 55/34
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1943 - 1945
Résultat n°14

1939 - 1942
Cote
3 Q 55/33
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1939 - 1942
Résultat n°15

1938 - 1939
Cote
3 Q 55/32
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1938 - 1939
Résultat n°16

1936 - 1937
Cote
3 Q 55/31
 Date
1936-1937
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1936 - 1937
Résultat n°17

1934 - 1935
Cote
3 Q 55/30
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1934 - 1935
Résultat n°18

1933 - 1934
Cote
3 Q 55/29
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1933 - 1934
Résultat n°19

1931 - 1932
Cote
3 Q 55/28
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1931 - 1932
Résultat n°20

1930 - 1931
Cote
3 Q 55/27
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1930 - 1931