Filtrer les résultats
Multimédias
  • 124
Nom de l'inventaire
  • 66
  • 58
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 59
  • 83
Sujets
  • 124
  • 124
  • 124
Typologies
  • 124
Collectivités
  • 66
  • 66
  • 23
  • 23
  • 18
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20 août 1889 - 20 octobre 1890
Cote
3 Q 4/10
 Date
Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 août 1889 - 20 octobre 1890
Résultat n°2

21 février 1894 - 15 mars 1895
Cote
3 Q 4/14
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1894 - 15 mars 1895
Résultat n°3

Manque
Cote
3 Q 4/25
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°4

Manque
Cote
3 Q 4/42
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°5

Manque
Cote
3 Q 4/1
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°6

15 février 1955 - 8 juin 1956
Cote
3 Q 4/45
 Date
Entre le 15 février 1955 et le 08 juin 1956
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 février 1955 - 8 juin 1956
Résultat n°7

1951 - 11 janvier 1956
Cote
3 Q 19/23
 Date
Entre le 30 octobre 1951 et le 11 janvier 1956
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 1951 - 11 janvier 1956
Résultat n°8

baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.
Cote
3 Q 55/41
 Date
1931-1955
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.
Résultat n°9

1955 - baux 1938 - 1955
Cote
3 Q 55/40
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1955 - baux 1938 - 1955
Résultat n°10

30 juin 1952 - 15 juin 1955
Cote
3 Q 4/44
 Date
Entre le 30 juin 1952 et le 15 juin 1955
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 30 juin 1952 - 15 juin 1955
Résultat n°11

1953 - 1954
Cote
3 Q 55/39
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1953 - 1954
Résultat n°12

1951, 1953
Cote
3 Q 55/38
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1951, 1953
Résultat n°13

2 décembre 1949 - 27 juin 1952
Cote
3 Q 4/43
 Date
Entre le 02 décembre 1949 et le 27 juin 1952
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 décembre 1949 - 27 juin 1952
Résultat n°14

septembre 1946 - octobre 1951
Cote
3 Q 19/22
 Date
Entre le 17 octobre 1946 et le 29 octobre 1951
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • septembre 1946 - octobre 1951
Résultat n°15

1949 - 1950
Cote
3 Q 55/37
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1949 - 1950
Résultat n°16

Manque
Cote
3 Q 40/13
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°17

Manque
Cote
3 Q 40/14
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°18

3 février 1876 - 23 mars 1879
Cote
3 Q 40/2
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 3 février 1876 - 23 mars 1879
Résultat n°19

29 mai 1879 - 22 mars 1882
Cote
3 Q 40/3
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
Résultat n°20

Manque
Cote
3 Q 40/11
 Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque