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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 4/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 4/2
Date
Entre le 19 janvier 1875 et le 13 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 janvier 1875 - 13 février 1877
Résultat n°3
Cote
3 Q 4/3
Date
Entre le 14 février 1877 et le 16 janvier 1879
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 14 février 1877 - 16 janvier 1879
Résultat n°4
Cote
3 Q 4/4
Date
Entre le 16 janvier 1879 et le 07 décembre 1880
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 16 janvier 1879 - 7 décembre 1880
Résultat n°5
Cote
3 Q 4/5
Date
Entre le 08 décembre 1880 et le 18 septembre 1882
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 décembre 1880 - 18 septembre 1882
Résultat n°6
Cote
3 Q 4/6
Date
Entre le 18 septembre 1882 et le 12 décembre 1884
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 septembre 1882  12 septembre 1884
Résultat n°7
Cote
3 Q 4/7
Date
Entre le 13 septembre 1884 et le 10 septembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 13 septembre 1884 - 10 septembre 1886
Résultat n°8
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°9
Cote
3 Q 4/9
Date
Entre le 05 mai 1888 et le 19 août 1889
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 5 mai 1888 - 19 août 1889
Résultat n°10
Cote
3 Q 4/10
Date
Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 août 1889 - 20 octobre 1890
Résultat n°11
Cote
3 Q 4/11
Date
Entre le 20 octobre 1890 et le 07 janvier 1892
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 octobre 1890 - 7 janvier 1892
Résultat n°12
Cote
3 Q 4/12
Date
Entre le 07 janvier 1892 et le 17 février 1893
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 7 janvier 1892 - 17 février 1893
Résultat n°13
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°14
Cote
3 Q 4/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1894 - 15 mars 1895
Résultat n°15
Cote
3 Q 4/15
Date
Entre le 15 mars 1895 et le 16 mars 1896
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 mars 1895 - 16 mars 1896
Résultat n°16
Cote
3 Q 4/16
Date
Entre le 17 mars 1896 et le 07 février 1897
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 mars 1896 - 7 février 1897
Résultat n°17
Cote
3 Q 4/17
Date
Entre le 08 février 1897 et le 07 novembre 1897
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 février 1897 - 7 novembre 1897
Résultat n°18
Cote
3 Q 4/18
Date
Entre le 08 novembre 1897 et le 24 août 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 novembre 1897 - 24 août 1898
Résultat n°19
Cote
3 Q 4/19
Date
Entre le 24 août 1898 et le 06 juin 1899
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 24 août 1898 - 6 juin 1899
Résultat n°20
Cote
3 Q 4/20
Date
Entre le 06 juin 1899 et le 17 janvier 1900
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 juin 1899 - 17 janvier 1900