3 Q 6/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 6/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 6/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1811-1830
3 Q 6/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1791-1828
3 Q 6/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1825-1826
3 Q 6/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1826-1828
3 Q 6/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1827-1829
3 Q 6/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1829
3 Q 6/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1829-1830
3 Q 6/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1830-1832
3 Q 6/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1832
3 Q 6/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1832-1833
3 Q 6/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1833-1834
3 Q 6/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1834-1836
3 Q 6/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1836-1837
3 Q 6/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1838-1839
3 Q 6/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1839-1841
3 Q 6/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1841-1843
3 Q 6/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1843-1844
3 Q 6/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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