Filtrer les résultats
Multimédias
  • 307
Nom de l'inventaire
  • 307
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 17
  • 224
  • 82
Sujets
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 307
Collectivités
  • 307
  • 307
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

307 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

30 juin 1892-14 mars 1892

Cote

4 Q 6/218

Résultat n°2

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

12 novembre-27 février 1865

Cote

4 Q 6/162

Résultat n°3

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 octobre-23 mai 1881

Cote

4 Q 6/201

Résultat n°4

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

3 août 1900-31 mars 1900

Cote

4 Q 6/232

Résultat n°5

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-25 ventôse an 7

Cote

4 Q 6/1

Résultat n°6

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 mars 1867-20 mai 1857

Cote

4 Q 6/127

Résultat n°7

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

03/03/1810-01/03/1810

Cote

4 Q 6/34

Résultat n°8

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/305

Résultat n°9

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/306

Résultat n°10

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/304

Résultat n°11

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

3 octobre 1955-3 décembre 1955

Cote

4 Q 6/304

Résultat n°12

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1955-3 octobre 1955

Cote

4 Q 6/303

Résultat n°13

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

6 octobre 1954-1er avril 1955

Cote

4 Q 6/302

Résultat n°14

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er avril 1954-6 octobre 1954

Cote

4 Q 6/301

Résultat n°15

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

14 octobre 1953-1er avril 1954

Cote

4 Q 6/300

Résultat n°16

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 avril 1953-14 octobre 1953

Cote

4 Q 6/299

Résultat n°17

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 septembre 1952-14 avril 1953

Cote

4 Q 6/298

Résultat n°18

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 janvier 1952-5 septembre 1952

Cote

4 Q 6/297

Résultat n°19

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 juin 1951-10 janvier 1952

Cote

4 Q 6/296

Résultat n°20

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

20 décembre 1950-22 juin 1951

Cote

4 Q 6/295

Résultat n°21

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 mai 1950-20 décembre 1950

Cote

4 Q 6/294

Résultat n°22

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 octobre 1949-13 mai 1950

Cote

4 Q 6/293

Résultat n°23

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 avril 1949-26 octobre 1949

Cote

4 Q 6/292

Résultat n°24

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

6 juillet 1948-4 avril 1949

Cote

4 Q 6/291

Résultat n°25

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 novembre 1947-6 juillet 1948

Cote

4 Q 6/290

Résultat n°26

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 mars 1947-17 novembre 1947

Cote

4 Q 6/289

Résultat n°27

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

20 juin 1946-24 mars 1947

Cote

4 Q 6/288

Résultat n°28

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 septembre 1945-20 juin 1946

Cote

4 Q 6/287

Résultat n°29

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 novembre 1943-13 septembre 1945

Cote

4 Q 6/286

Résultat n°30

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

27 août 1942-9 novembre 1943

Cote

4 Q 6/285

Résultat n°31

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 avril 1941-27 août 1942

Cote

4 Q 6/284

Résultat n°32

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 avril 1939-23 avril 1941

Cote

4 Q 6/283

Résultat n°33

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 juillet 1938-25 avril 1939

Cote

4 Q 6/282

Résultat n°34

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 novembre 1937-2 juillet 1938

Cote

4 Q 6/281

Résultat n°35

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 mars 1937-18 novembre 1937

Cote

4 Q 6/280

Résultat n°36

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 août 1936-25 mars 1937

Cote

4 Q 6/279

Résultat n°37

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 décembre 1935-10 août 1936

Cote

4 Q 6/278

Résultat n°38

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er mars 1935-18 décembre 1935

Cote

4 Q 6/277

Résultat n°39

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 mars 1934-1er mars 1935

Cote

4 Q 6/276

Résultat n°40

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

20 avril 1933-13 mars 1934

Cote

4 Q 6/275