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307 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    30 juin 1892-14 mars 1892

    Cote

    4 Q 6/218

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  2. Résultat n°2

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    12 novembre-27 février 1865

    Cote

    4 Q 6/162

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  3. Résultat n°3

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 octobre-23 mai 1881

    Cote

    4 Q 6/201

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  4. Résultat n°4

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    3 août 1900-31 mars 1900

    Cote

    4 Q 6/232

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  5. Résultat n°5

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-25 ventôse an 7

    Cote

    4 Q 6/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  6. Résultat n°6

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 mars 1867-20 mai 1857

    Cote

    4 Q 6/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  7. Résultat n°7

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    03/03/1810-01/03/1810

    Cote

    4 Q 6/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  8. Résultat n°8

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/305

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  9. Résultat n°9

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/306

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  10. Résultat n°10

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/304

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  11. Résultat n°11

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    3 octobre 1955-3 décembre 1955

    Cote

    4 Q 6/304

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  12. Résultat n°12

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    4 avril 1955-3 octobre 1955

    Cote

    4 Q 6/303

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  13. Résultat n°13

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    6 octobre 1954-1er avril 1955

    Cote

    4 Q 6/302

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  14. Résultat n°14

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er avril 1954-6 octobre 1954

    Cote

    4 Q 6/301

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  15. Résultat n°15

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    14 octobre 1953-1er avril 1954

    Cote

    4 Q 6/300

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  16. Résultat n°16

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 avril 1953-14 octobre 1953

    Cote

    4 Q 6/299

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  17. Résultat n°17

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    5 septembre 1952-14 avril 1953

    Cote

    4 Q 6/298

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  18. Résultat n°18

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    10 janvier 1952-5 septembre 1952

    Cote

    4 Q 6/297

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  19. Résultat n°19

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    26 juin 1951-10 janvier 1952

    Cote

    4 Q 6/296

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  20. Résultat n°20

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    20 décembre 1950-22 juin 1951

    Cote

    4 Q 6/295

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires