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307 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    30 juin 1892-14 mars 1892

    Cote

    4 Q 6/218

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  2. Résultat n°2

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    12 novembre-27 février 1865

    Cote

    4 Q 6/162

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  3. Résultat n°3

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 octobre-23 mai 1881

    Cote

    4 Q 6/201

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  4. Résultat n°4

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    3 août 1900-31 mars 1900

    Cote

    4 Q 6/232

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  5. Résultat n°5

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-25 ventôse an 7

    Cote

    4 Q 6/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  6. Résultat n°6

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 mars 1867-20 mai 1857

    Cote

    4 Q 6/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  7. Résultat n°7

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    03/03/1810-01/03/1810

    Cote

    4 Q 6/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  8. Résultat n°8

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/305

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  9. Résultat n°9

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/306

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  10. Résultat n°10

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/304

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  11. Résultat n°11

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    3 octobre 1955-3 décembre 1955

    Cote

    4 Q 6/304

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  12. Résultat n°12

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    4 avril 1955-3 octobre 1955

    Cote

    4 Q 6/303

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  13. Résultat n°13

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    6 octobre 1954-1er avril 1955

    Cote

    4 Q 6/302

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  14. Résultat n°14

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er avril 1954-6 octobre 1954

    Cote

    4 Q 6/301

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  15. Résultat n°15

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    14 octobre 1953-1er avril 1954

    Cote

    4 Q 6/300

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  16. Résultat n°16

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 avril 1953-14 octobre 1953

    Cote

    4 Q 6/299

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  17. Résultat n°17

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    5 septembre 1952-14 avril 1953

    Cote

    4 Q 6/298

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  18. Résultat n°18

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    10 janvier 1952-5 septembre 1952

    Cote

    4 Q 6/297

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  19. Résultat n°19

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    26 juin 1951-10 janvier 1952

    Cote

    4 Q 6/296

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  20. Résultat n°20

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    20 décembre 1950-22 juin 1951

    Cote

    4 Q 6/295

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  21. Résultat n°21

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    13 mai 1950-20 décembre 1950

    Cote

    4 Q 6/294

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  22. Résultat n°22

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    26 octobre 1949-13 mai 1950

    Cote

    4 Q 6/293

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  23. Résultat n°23

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    5 avril 1949-26 octobre 1949

    Cote

    4 Q 6/292

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  24. Résultat n°24

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    6 juillet 1948-4 avril 1949

    Cote

    4 Q 6/291

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  25. Résultat n°25

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 novembre 1947-6 juillet 1948

    Cote

    4 Q 6/290

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  26. Résultat n°26

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 mars 1947-17 novembre 1947

    Cote

    4 Q 6/289

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  27. Résultat n°27

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    20 juin 1946-24 mars 1947

    Cote

    4 Q 6/288

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  28. Résultat n°28

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    13 septembre 1945-20 juin 1946

    Cote

    4 Q 6/287

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  29. Résultat n°29

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    9 novembre 1943-13 septembre 1945

    Cote

    4 Q 6/286

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  30. Résultat n°30

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    27 août 1942-9 novembre 1943

    Cote

    4 Q 6/285

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  31. Résultat n°31

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 avril 1941-27 août 1942

    Cote

    4 Q 6/284

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  32. Résultat n°32

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 avril 1939-23 avril 1941

    Cote

    4 Q 6/283

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  33. Résultat n°33

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    2 juillet 1938-25 avril 1939

    Cote

    4 Q 6/282

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  34. Résultat n°34

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    18 novembre 1937-2 juillet 1938

    Cote

    4 Q 6/281

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  35. Résultat n°35

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 mars 1937-18 novembre 1937

    Cote

    4 Q 6/280

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  36. Résultat n°36

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    10 août 1936-25 mars 1937

    Cote

    4 Q 6/279

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  37. Résultat n°37

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    19 décembre 1935-10 août 1936

    Cote

    4 Q 6/278

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  38. Résultat n°38

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er mars 1935-18 décembre 1935

    Cote

    4 Q 6/277

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  39. Résultat n°39

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    13 mars 1934-1er mars 1935

    Cote

    4 Q 6/276

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  40. Résultat n°40

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    20 avril 1933-13 mars 1934

    Cote

    4 Q 6/275

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires