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914 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  2. Résultat n°2

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  3. Résultat n°3

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  5. Résultat n°5

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  6. Résultat n°6

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  8. Résultat n°8

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  9. Résultat n°9

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  10. Résultat n°10

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  11. Résultat n°11

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  12. Résultat n°12

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  14. Résultat n°14

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  15. Résultat n°15

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  17. Résultat n°17

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  18. Résultat n°18

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  19. Résultat n°19

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  20. Résultat n°20

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  21. Résultat n°21

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  22. Résultat n°22

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/22

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  23. Résultat n°23

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1792-mai 1812

    Cote

    4 Q 1/23

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  24. Résultat n°24

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    18 mai-6 novembre 1812

    Cote

    4 Q 1/24

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  25. Résultat n°25

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/25

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  26. Résultat n°26

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/26

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  27. Résultat n°27

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/27

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  28. Résultat n°28

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  29. Résultat n°29

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/29

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  30. Résultat n°30

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/30

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  31. Résultat n°31

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/31

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  32. Résultat n°32

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/32

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  33. Résultat n°33

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/33

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  34. Résultat n°34

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  35. Résultat n°35

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/35

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  36. Résultat n°36

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/36

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  37. Résultat n°37

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/37

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  38. Résultat n°38

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  39. Résultat n°39

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/39

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  40. Résultat n°40

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/40

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...