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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements classés

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés
  2. Résultat n°2

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  3. Résultat n°3

    1859

    Cote

    6 M 562

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1859
  4. Résultat n°4

    1865

    Cote

    6 M 567

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1865
  5. Résultat n°5

    1858

    Cote

    6 M 561

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1858
  6. Résultat n°6

    1862

    Cote

    6 M 565

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1862
  7. Résultat n°7

    1856

    Cote

    6 M 560

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1856
  8. Résultat n°8

    Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).

    Cote

    6 M 554

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).
  9. Résultat n°9

    1883

    Cote

    6 M 580

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1883
  10. Résultat n°10

    1877

    Cote

    6 M 574

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1877
  11. Résultat n°11

    1875

    Cote

    6 M 572

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1875
  12. Résultat n°12

    1874

    Cote

    6 M 571

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1874
  13. Résultat n°13

    1882

    Cote

    6 M 579

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1882
  14. Résultat n°14

    1876

    Cote

    6 M 573

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1876
  15. Résultat n°15

    1868

    Cote

    6 M 569

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1868
  16. Résultat n°16

    1852

    Cote

    6 M 556

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1852
  17. Résultat n°17

    1853

    Cote

    6 M 557

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1853
  18. Résultat n°18

    1881

    Cote

    6 M 578

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1881
  19. Résultat n°19

    1887

    Cote

    6 M 583

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1887
  20. Résultat n°20

    1878

    Cote

    6 M 575

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1878
  21. Résultat n°21

    1884

    Cote

    6 M 581

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1884
  22. Résultat n°22

    1869

    Cote

    6 M 570

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1869
  23. Résultat n°23

    1851

    Cote

    6 M 555

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1851
  24. Résultat n°24

    1854

    Cote

    6 M 558

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1854
  25. Résultat n°25

    1866

    Cote

    6 M 568

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1866
  26. Résultat n°26

    1885

    Cote

    6 M 582

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1885
  27. Résultat n°27

    1879

    Cote

    6 M 576

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1879
  28. Résultat n°28

    1860

    Cote

    6 M 563

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1860
  29. Résultat n°29

    1861

    Cote

    6 M 564

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1861
  30. Résultat n°30

    1880

    Cote

    6 M 577

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1880
  31. Résultat n°31

    1855

    Cote

    6 M 559

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1855
  32. Résultat n°32

    Catalogues des fabrications de toiles métalliques, tamis et grillage de l’entreprise J. Noet, de Belfort, reprise par Kern Frères, de Rougemont-le-Château, successeurs de E. Kern, [début XXe siècle] ; catalogue des fabrications de toiles métalliques des établissements Kern (S.A.), ancienne maison G. Michel Fils, à Rougemont-le-Château.

    Date

    [1800-1850]

    Cote

    45 J 1 J 1

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 1 J    Catalogues et tarifs
    • Catalogues des fabrications de toiles métalliques,...

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  33. Résultat n°33

    Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

    Date

    An X

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
  34. Résultat n°34

    Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

    Date

    An X-1815

    Cote

    8 M 74

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
  35. Résultat n°35

    Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.

    Date

    An XI

    Cote

    9 M 10

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les...
  36. Résultat n°36

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  37. Résultat n°37

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  38. Résultat n°38

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  39. Résultat n°39

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  40. Résultat n°40

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  41. Résultat n°41

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  42. Résultat n°42

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  43. Résultat n°43

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  44. Résultat n°44

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  45. Résultat n°45

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  46. Résultat n°46

    Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

    Date

    1805-1806

    Cote

    8 S 24

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
  47. Résultat n°47

    Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1806-1933

    Cote

    8 M 71

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Foires – expositions nationales ou locales
    • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
  48. Résultat n°48

    Création des marchés et foires, 1806.

    Cote

    8 M 144

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création des marchés et foires, 1806.
  49. Résultat n°49

    Création d’un marché, 1876-1878.

    Cote

    8 M 145

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création d’un marché, 1876-1878.
  50. Résultat n°50

    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

    Date

    1807-1833

    Cote

    8 M 137

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de...
  51. Résultat n°51

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  52. Résultat n°52

    Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

    Date

    1810

    Cote

    8 M 130

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
  53. Résultat n°53

    Plaintes, réclamations

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 S 22

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Plaintes, réclamations
  54. Résultat n°54

    Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

    Cote

    8 M 124

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
  55. Résultat n°55

    Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

    Cote

    8 M 125

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
  56. Résultat n°56

    Statistiques industrielles : instructions, correspondance (1811-1850).

    Cote

    6 M 660

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • Statistiques industrielles : instructions, correspondance...
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    État du mouvement des hauts-fourneaux et forges (4ème trimestre de 1814).

    Cote

    6 M 662

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • État du mouvement des hauts-fourneaux et forges (4ème...
  59. Résultat n°59

    1811-1929

    Date

    1811-1929

    Cote

    8 S 1

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1811-1929
  60. Résultat n°60

    États de situation des fabriques et manufactures de coton des arrondissements de Belfort (1810-1811).

    Cote

    6 M 661

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • États de situation des fabriques et manufactures de...
  61. Résultat n°61

    Prix moyen des principales denrées de première nécessité relevé au cours de la période 1797-1811 pour servir de base au rachat des rentes en nature.

    Date

    1811

    Cote

    6 M 373

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Mercuriales
    • Prix moyen des principales denrées de première nécessité...
  62. Résultat n°62

    Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.

    Date

    1811-1819

    Cote

    8 M 85

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre...
  63. Résultat n°63

    Papeteries, enquête : instructions, correspondance.

    Date

    1811-1829

    Cote

    9 M 8

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Papeteries, enquête : instructions, correspondance.
  64. Résultat n°64

    Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

    Cote

    8 M 122

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de...
  65. Résultat n°65

    Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

    Date

    1811-1899

    Cote

    8 S 12

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
  66. Résultat n°66

    Évaluation des usines et fabriques (1836).

    Cote

    6 M 663

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • Évaluation des usines et fabriques (1836).
  67. Résultat n°67

    Marques de fabrique dans l’industrie textile, dépôt de marque, demande de vérification, fraude : correspondance.

    Date

    1811-1830

    Cote

    9 M 30

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Marques de fabrique dans l’industrie textile, dépôt...
  68. Résultat n°68

    Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.

    Date

    1811

    Cote

    8 M 75

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie :...
  69. Résultat n°69

    Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

    Date

    1812

    Cote

    8 S 29

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Généralités
    • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
  70. Résultat n°70

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.
  71. Résultat n°71

    Délivrance des brevets : instructions, correspondance, reçus des inventeurs.

    Date

    1812-1940

    Cote

    9 M 27

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Délivrance des brevets : instructions, correspondance,...
  72. Résultat n°72

    Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

    Date

    1813

    Cote

    8 S 18

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
  73. Résultat n°73

    Indigo liquide, production à Belfort : correspondance, instruction.

    Date

    1813

    Cote

    9 M 13

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Indigo liquide, production à Belfort : correspondance,...
  74. Résultat n°74

    Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

    Date

    1813-1828

    Cote

    8 S 23

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
  75. Résultat n°75

    Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

    Date

    1813-1844

    Cote

    8 M 129

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Delle : règlement de police, changement des...
  76. Résultat n°76

    Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

    Date

    1814

    Cote

    8 M 86

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
  77. Résultat n°77

    Minerais divers

    Date

    1815-1864

    Cote

    8 S 7

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Minerais divers
  78. Résultat n°78

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

    Date

    1817-1821

    Cote

    8 M 133

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Giromagny : droits de location des places,...