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346 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juvénal Viellard (1803-1886).
Cote
5 Fi 97
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Juvénal Viellard (1803-1886).
Résultat n°2

Napoléon Bardy (1804-1884).
Cote
5 Fi 134
 Date
1848
 Lieu
Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Napoléon Bardy (1804-1884).
Résultat n°3

Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).
Cote
5 Fi 139
 Date
1865
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).
Résultat n°4

Marc René Le Voyer de Paulmy d'Argenson (1771-1842).
Cote
5 Fi 166
 Date
[s.d., vers 1815]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Marc René Le Voyer de Paulmy d'Argenson (1771-1842).
Résultat n°5

Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).
Cote
3 M 1
 Date
an X-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet...
Résultat n°6

Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.
Cote
3 M 2
 Date
1810
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des...
Résultat n°7

1805-1810
Cote
3 M 3
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1805-1810
Résultat n°8

1810
Cote
3 M 4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1810
Résultat n°9

Conseil général : nomination et révocation des membres.
Cote
3 M 5
 Date
an IX-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections cantonales
  • Conseil général : nomination et révocation des membres.
Résultat n°10

Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.
Cote
3 M 6
 Date
an VIII-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections municipales
  • Conseils municipaux : nomination, révocation, démission...
Résultat n°11

Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.
Cote
3 M 7
 Date
1805-1815
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de...
Résultat n°12

Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.
Cote
3 M 8
 Date
1815-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges...
Résultat n°13

Conseil général : correspondance du préfet.
Cote
3 M 9
 Date
1815-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général : correspondance du préfet.
Résultat n°14

Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.
Cote
3 M 10
 Date
1806-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement : instructions, nomination...
Résultat n°15

Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).
Cote
3 M 11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections municipales
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
  • Instructions, correspondance, nominations : dossiers...
Résultat n°16

Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).
Cote
3 M 12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections municipales
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
  • Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers...
Résultat n°17

Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).
Cote
3 M 13
 Date
1833-1845
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : liste...
Résultat n°18

Maires et adjoints : instructions, circulaires.
Cote
3 M 14
 Date
1831-1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : instructions, circulaires.
Résultat n°19

Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
Cote
3 M 15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
  • Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
Résultat n°20

Dossiers par commune.
Cote
3 M 16
 Date
1830-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
  • Dossiers par commune.
Résultat n°21

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.
Cote
3 M 17
 Date
1831-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
Résultat n°22

Généralités : instructions, circulaires.
Cote
3 M 18
 Date
1841-1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Généralités
  • Généralités : instructions, circulaires.
Résultat n°23

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).
Cote
3 M 19
 Date
1849-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Listes électorales
  • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
Résultat n°24

Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte.
Cote
3 M 20
 Date
1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Plébiscite
  • Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en...
Résultat n°25

Elections législatives de 1850 : dépouillement par canton et commune.
Cote
3 M 21
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections législatives
  • Elections législatives de 1850 : dépouillement par...
Résultat n°26

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Cote
3 M 22
 Date
1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Résultat n°27

Dossiers intéressant plusieurs communes.
Cote
3 M 23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers intéressant plusieurs communes.
Résultat n°28

Angeot - Montreux-Château.
Cote
3 M 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Angeot - Montreux-Château.
Résultat n°29

Offemont - Vourvenans.
Cote
3 M 25
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Offemont - Vourvenans.
Résultat n°30

Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).
Cote
3 M 26
 Date
1858-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Listes électorales
  • Listes électorales : listes par commune (1858, 1861)...
Résultat n°31

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.
Cote
3 M 27
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Plébiscite
  • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
Résultat n°32

Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de Jules Migeon) : appels du préfet du Haut-Rhin en faveur des candidats officiels.
Cote
3 M 28
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de...
Résultat n°33

Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile Keller), annulation de l'élection de Jules Migeon ; instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.
Cote
3 M 29
 Date
1857-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile...
Résultat n°34

Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile Keller.
Cote
3 M 30
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile...
Résultat n°35

Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes, serments des candidats.
Cote
3 M 31
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance,...
Résultat n°36

Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 32
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de mai 1869 : instructions,...
Résultat n°37

Elections de 1854 : résultats des votes.
Cote
3 M 33
 Date
1854
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1854 : résultats des votes.
Résultat n°38

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 34
 Date
1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°39

Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 35
 Date
1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°40

Elections de 1862 : correspondance.
Cote
3 M 36
 Date
1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1862 : correspondance.