Filtrer les résultats
Multimédias
  • 227
Nom de l'inventaire
  • 205
  • 22
Lieux
  • 205
  • 205
Période
  • 55
  • 189
Sujets
  • 227
  • 227
  • 205
  • 22
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 205
  • 205
  • 22
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

227 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cravanche, Danjoutin, Delle.

Date

-

Cote

1192 W 20

Résultat n°2

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 10

Résultat n°3

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 1-7

Résultat n°4

Delle.

Date

-

Cote

1192 W 21

Résultat n°5

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

Date

-

Cote

1192 W 18

Résultat n°6

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

Date

-

Cote

1192 W 26

Résultat n°7

Etueffont, Giromagny.

Date

-

Cote

1192 W 28

Résultat n°8

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

Date

-

Cote

1192 W 24

Résultat n°9

Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

Date

-

Cote

1192 W 30

Résultat n°10

VIIe Plan : programmation.

Date

1984 - 1987

Cote

1192 W 11-16

Résultat n°11

Economies d’énergie.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 8-10

Résultat n°12

Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 32-34

Résultat n°13

Essert, Faverois.

Date

-

Cote

1192 W 22

Résultat n°14

Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

Date

-

Cote

1192 W 25

Résultat n°15

Châtenois-les-Forges.

Date

-

Cote

1192 W 19

Résultat n°16

Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

Date

-

Cote

1192 W 27

Résultat n°17

Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.

Date

-

Cote

1192 W 29

Résultat n°18

Andelnans, Beaucourt.

Date

-

Cote

1192 W 17

Résultat n°19

Giromagny, Grandvillars.

Date

-

Cote

1192 W 23

Résultat n°20

Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 10

Résultat n°21

Salon de l’Habitat à Belfort.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 10

Résultat n°22

Rougegoutte.

Date

-

Cote

1192 W 31

Résultat n°23

Giromagny : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°24

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

Date

1811, 1880

Cote

8 S 53

Résultat n°25

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

Date

1940

Cote

8 S 117

Résultat n°26

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

Date

An XIII-1927

Cote

8 S 25

Résultat n°27

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

Date

1869, 1936

Cote

8 S 80

Résultat n°28

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

Date

1868, 1878

Cote

8 S 45

Résultat n°29

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

Date

1855, 1862

Cote

8 S 50

Résultat n°30

Petit-Croix : voir Lacollonge

Date

-

Cote

-

Résultat n°31

Lepuis-Gy : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°32

Riervescemont : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°33

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

Date

1907-1940

Cote

8 S 94

Résultat n°34

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

Date

1924, 1937

Cote

8 S 135

Résultat n°35

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

Date

1939

Cote

8 S 26

Résultat n°36

1937-1939

Date

1937-1939

Cote

8 S 99

Résultat n°37

Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

1934-1939

Cote

8 S 127

Résultat n°38

1930-1939

Date

1930-1939

Cote

8 S 2

Résultat n°39

Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique

Date

1906, 1931

Cote

8 S 198

Résultat n°40

1939

Date

1939

Cote

8 S 138