Filtrer les résultats
Multimédias
  • 227
Nom de l'inventaire
  • 205
  • 22
Lieux
  • 205
  • 205
Période
  • 55
  • 189
Sujets
  • 227
  • 227
  • 205
  • 22
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 205
  • 205
  • 22
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°2

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°3

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.
Cote
1192 W 1-7
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...
Résultat n°4

Delle.
Cote
1192 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°5

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Cote
1192 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Résultat n°6

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Cote
1192 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Résultat n°7

Etueffont, Giromagny.
Cote
1192 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Etueffont, Giromagny.
Résultat n°8

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Cote
1192 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Résultat n°9

Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Cote
1192 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Résultat n°10

VIIe Plan : programmation.
Cote
1192 W 11-16
 Date
1984 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • VIIe Plan : programmation.
Résultat n°11

Economies d’énergie.
Cote
1192 W 8-10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie.
Résultat n°12

Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.
Cote
1192 W 32-34
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...
Résultat n°13

Essert, Faverois.
Cote
1192 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Essert, Faverois.
Résultat n°14

Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1192 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°15

Châtenois-les-Forges.
Cote
1192 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Châtenois-les-Forges.
Résultat n°16

Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Cote
1192 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Résultat n°17

Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.
Cote
1192 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...
Résultat n°18

Andelnans, Beaucourt.
Cote
1192 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Andelnans, Beaucourt.
Résultat n°19

Giromagny, Grandvillars.
Cote
1192 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°20

Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Résultat n°21

Salon de l’Habitat à Belfort.
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Salon de l’Habitat à Belfort.
Résultat n°22

Rougegoutte.
Cote
1192 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Rougegoutte.
Résultat n°23

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°24

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°25

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance
Cote
8 S 117
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
Résultat n°26

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°27

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°28

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°29

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°30

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°31

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont
Résultat n°32

Riervescemont : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Riervescemont : voir Rosemont
Résultat n°33

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Cote
8 S 94
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Résultat n°34

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses
Cote
8 S 135
 Date
1924, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
Résultat n°35

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Cote
8 S 26
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Résultat n°36

1937-1939
Cote
8 S 99
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1937-1939
Résultat n°37

Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
8 S 127
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Révision des concessions de distribution d'énergie...
Résultat n°38

1930-1939
Cote
8 S 2
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Instructions, circulaires
  • 1930-1939
Résultat n°39

Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique
Cote
8 S 198
 Date
1906, 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Suarce : projet de convention (1906), autorisation...
Résultat n°40

1939
Cote
8 S 138
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
  • 1939