Filtrer les résultats
Multimédias
  • 227
Nom de l'inventaire
  • 205
  • 22
Lieux
  • 205
  • 205
Période
  • 55
  • 189
Sujets
  • 227
  • 227
  • 205
  • 22
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 205
  • 205
  • 22
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  2. Résultat n°2

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  3. Résultat n°3

    Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 1-7

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  4. Résultat n°4

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  5. Résultat n°5

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  6. Résultat n°6

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  7. Résultat n°7

    Etueffont, Giromagny.

    Cote

    1192 W 28

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Etueffont, Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  8. Résultat n°8

    Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Cote

    1192 W 24

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  9. Résultat n°9

    Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Cote

    1192 W 30

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  10. Résultat n°10

    VIIe Plan : programmation.

    Date

    1984 - 1987

    Cote

    1192 W 11-16

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • VIIe Plan : programmation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  11. Résultat n°11

    Economies d’énergie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 8-10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  12. Résultat n°12

    Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 32-34

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  13. Résultat n°13

    Essert, Faverois.

    Cote

    1192 W 22

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Essert, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  14. Résultat n°14

    Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Cote

    1192 W 25

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  15. Résultat n°15

    Châtenois-les-Forges.

    Cote

    1192 W 19

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  16. Résultat n°16

    Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Cote

    1192 W 27

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  17. Résultat n°17

    Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.

    Cote

    1192 W 29

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  18. Résultat n°18

    Andelnans, Beaucourt.

    Cote

    1192 W 17

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Andelnans, Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  19. Résultat n°19

    Giromagny, Grandvillars.

    Cote

    1192 W 23

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  20. Résultat n°20

    Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  21. Résultat n°21

    Salon de l’Habitat à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Salon de l’Habitat à Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  22. Résultat n°22

    Rougegoutte.

    Cote

    1192 W 31

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  23. Résultat n°23

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  24. Résultat n°24

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  25. Résultat n°25

    Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

    Date

    1940

    Cote

    8 S 117

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
  26. Résultat n°26

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  27. Résultat n°27

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  28. Résultat n°28

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  29. Résultat n°29

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  30. Résultat n°30

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  31. Résultat n°31

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  32. Résultat n°32

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  33. Résultat n°33

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

    Date

    1907-1940

    Cote

    8 S 94

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
  34. Résultat n°34

    Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

    Date

    1924, 1937

    Cote

    8 S 135

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
  35. Résultat n°35

    Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

    Date

    1939

    Cote

    8 S 26

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
  36. Résultat n°36

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 S 99

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1937-1939
  37. Résultat n°37

    Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1934-1939

    Cote

    8 S 127

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Révision des concessions de distribution d'énergie...
  38. Résultat n°38

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    8 S 2

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1930-1939
  39. Résultat n°39

    Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique

    Date

    1906, 1931

    Cote

    8 S 198

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Suarce : projet de convention (1906), autorisation...
  40. Résultat n°40

    1939

    Date

    1939

    Cote

    8 S 138

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
    • 1939