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227 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°2

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°3

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Cote
8 S 81
 Date
An XII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Résultat n°4

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°5

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°6

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°7

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°8

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°9

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont
Résultat n°10

Riervescemont : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Riervescemont : voir Rosemont
Résultat n°11

Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
Cote
8 S 24
 Date
1805-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
Résultat n°12

Plaintes, réclamations
Cote
8 S 22
 Date
1811-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Plaintes, réclamations
Résultat n°13

1811-1929
Cote
8 S 1
 Date
1811-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Instructions, circulaires
  • 1811-1929
Résultat n°14

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations
Cote
8 S 12
 Date
1811-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
Résultat n°15

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières
Cote
8 S 29
 Date
1812
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Généralités
  • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
Résultat n°16

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments
Cote
8 S 18
 Date
1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
Résultat n°17

Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire
Cote
8 S 23
 Date
1813-1828
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
Résultat n°18

Minerais divers
Cote
8 S 7
 Date
1815-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Minerais divers
Résultat n°19

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance
Cote
8 S 9
 Date
1828-1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de sel
  • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
Résultat n°20

Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin
Cote
8 S 13
 Date
1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...
Résultat n°21

Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions, plans des délimitations
Cote
8 S 16
 Date
1830-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions,...
Résultat n°22

Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
Cote
8 S 46
 Date
1834
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
Résultat n°23

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°24

Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur
Cote
8 S 15
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
Résultat n°25

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans
Cote
8 S 92
 Date
1847-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°26

Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction de minerai par les forges de Belfort et d'Audincourt
Cote
8 S 11
 Date
1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction...
Résultat n°27

Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal
Cote
8 S 14
 Date
1848-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur,...
Résultat n°28

Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux en forêt communale
Cote
8 S 30
 Date
1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux...
Résultat n°29

Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Cote
8 S 47
 Date
1853-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Résultat n°30

Bretagne, carrière Desprez : indemnité
Cote
8 S 36
 Date
1853
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Bretagne, carrière Desprez : indemnité
Résultat n°31

Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans la forêt communale
Cote
8 S 33
 Date
1854
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans...
Résultat n°32

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°33

Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 49
 Date
1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°34

Statistiques des carrières en France, liste des carrières en exploitation
Cote
8 S 28
 Date
1861-1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Généralités
  • Statistiques des carrières en France, liste des carrières...
Résultat n°35

Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)
Cote
8 S 54
 Date
1862-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
Résultat n°36

Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 48
 Date
1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°37

Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs départements par Viellard-Migeon
Cote
8 S 27
 Date
1867-1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines extérieures au département
  • Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs...
Résultat n°38

Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux
Cote
8 S 39
 Date
1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux
Résultat n°39

Nomination d'inspecteurs généraux
Cote
8 S 3
 Date
1876-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Personnel
  • Nomination d'inspecteurs généraux
Résultat n°40

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière
Cote
8 S 82
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...