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La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

2006, 2000
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin...
2
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS RURAUX ET VOIRIE URBAINE
- CHEMINS RURAUX
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
3
Exercice 1901

Cote

3 O 761
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1901
Producteur :

Préfecture
4
31 août-31 décembre

Cote

3 O 771
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1906
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
5
Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

3 O 1686
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
- Commune de Belfort
- Modification de l’alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
6
Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

3 O 1644
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Producteur :

Préfecture
7
31 janvier-30 novembre

Cote

3 O 766
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1904
- 31 janvier-30 novembre
Producteur :

Préfecture
8
Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Cote

3 O 1634
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Producteur :

Préfecture
9
Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

3 O 1435
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMUNICATION N° 12 DE LARIVIERE A...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Producteur :

Préfecture
10
18 août-31 décembre

Cote

3 O 755
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 18 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
11
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 774
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1908
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
12
31 août-31 décembre

Cote

3 O 759
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1896
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
13
Elargissement du chemin : rapports. 1882

Cote

3 O 1635
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Elargissement du chemin : rapports. 1882
Producteur :

Préfecture
14
31 janvier-14 août

Cote

3 O 754
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 31 janvier-14 août
Producteur :

Préfecture
15
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 762
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1902
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
16
9 septembre-30 novembre

Cote

3 O 752
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1893
- 9 septembre-30 novembre
Producteur :

Préfecture
17
31 août-31 décembre

Cote

3 O 757
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1895
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
18
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Cote

3 O 1632
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE
- Traversée des communes
- Commune de Grosmagny
- Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...
Producteur :

Préfecture
19
31 août-31 décembre

Cote

3 O 777
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1909
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
20
Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS RURAUX ET VOIRIE URBAINE
- VOIRIE URBAINE
- Commune de Belfort
- Miotte, Espérance
- Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour...
Producteur :

Préfecture

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La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1901

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-30 novembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

18 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-31 octobre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Elargissement du chemin : rapports. 1882

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-14 août

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-31 octobre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

9 septembre-30 novembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :