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1

Chemin d'intérêt commun n°26 de Croix à Suarce

Date

1838-1972

Cote

3 O 1817-1893

2

Chemin d'intérêt commun n°23 de Grosmagny à Méziré

Date

1833-1968

Cote

3 O 1622-1721

3

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1

4

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245

5

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).

Date

1825-1952

Cote

3 O 2053

6

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33

7

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).

Date

1824-1949

Cote

3 O 2024

8

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

Date

An X-1948

Cote

3 O 2016

9

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6

10

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6

11

1900-1945

Date

-

Cote

2 O 86/11

12

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 86/10

13

Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5

14

Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres de la commune : correspondance, arrêtés, ordonnance royale (1823-1829) ; don de 4000 F par Jean-Pierre Rossée au profit de l'enseignement primaire : délibérations, correspondance (1855-1866) ; don par Ferdinand Boigeol d'un terrain pour l'établissement du cimetière : acte, délibération, arrêté (1857) ; don Peltier à la fabrique de Giromagny (1874) ; don par Charles Boigeol de l'emplacement d'un ancien tissage à bras pour la construction d'une école de filles : acte, délibérations, correspondance, arrêté (1857) ; don par l'abbé Petey de l'emplacement de la maison Viron pour réaliser une place devant l'église : acte, correspondance, délibération, plan (1898-1901) ; legs Carreau pour pension versée à une mère de famille (1898-1943) ; legs Guenot au bureau de bienfaisance (1936).

Date

1823-1943

Cote

4 O 23

15

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

16

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

17

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

18

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

19

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

20

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

21

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

22

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

23

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

24

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Date

-

Cote

2 O 10/62

25

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51

26

Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot : dossiers de travaux. Programme de 1923, abords de l’école normale. Programme de 1924, Fb. de Montbéliard, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès. Programme de 1925, RN. 19 et 83, rue d’Offemont, rue de Cravanche, quartier de la savoureuse, rues de Mulhouse, des Capucins, Denfert-Rochereau, de l’As de carreau, Strolz, général Folz, de Châteaudun, quai de Cronstadt. Programme de 1926, rues de Cravanche, de l’Abattoir, Denfert-Rochereau, du Lycée, des Capucins, de Mulhouse, de l’Egalité, de Brasse, av. de l’Arsenal. Programme de 1927, rues de Strasbourg, de Châteaudun, Victor Hugo, Strolz, Michelet, Degombert, avenues de l’Arsenal, de Bâle, quai de Cronstadt, squares du Souvenir, Fréry, Géant, de l’avenue de Bâle, cimetière de Brasse. Programme de 1928, abords du Lycée, quai Vauban, champ de foire, stade de la belfortaine. Programme de 1929, quai Vallet, rue Steiner, via d’Auxelles, Fb. de Lyon. Programme de 1930, Av. Jean-Jaurès.

Date

-

Cote

3 O 2098

27

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 771

28

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

29

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Date

-

Cote

3 O 1686

30

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Date

-

Cote

3 O 1644

31

31 janvier-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 766

32

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Date

-

Cote

3 O 1634

33

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36

34

Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

Date

1842, 1937

Cote

2 O 52/16

35

Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8

36

Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 10/168

37

Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

Date

1888-1891, 1914

Cote

2 O 10/35

38

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Date

-

Cote

3 O 1435

39

18 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 755

40

Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

Date

An XIII-1932

Cote

2 O 52/4

41

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 774

42

Mairie, réparations. 1919-1920

Date

-

Cote

2 O 13/4

43

Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 28/1

44

1889-1935

Date

-

Cote

2 O 17/23

45

Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Date

1853, 1893-1939

Cote

2 O 41/6

46

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 759

47

Elargissement du chemin : rapports. 1882

Date

-

Cote

3 O 1635

48

Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

Date

1892, 1917-1940

Cote

2 O 1/40

49

31 janvier-14 août

Date

-

Cote

3 O 754

50

Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

Date

1933, 1935

Cote

2 O 1/21

51

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

1852, 1938-1939

Cote

2 O 38/9

52

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 762

53

Echanges.

Date

1886, 1898

Cote

2 O 52/26

54

Programme de 1931, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès, rues Sarrail, Gaulard, Av. Foch, quai Vauban. Programme de 1933, rues Kléber, Géant, Parisot, Michelet, Fb. de Montbéliard, de Lyon, de Paris. Programme de 1935, rues Kléber, Géant, Lépine, du Ballon, du Tramway, Mazarin, Parisot, Folz, Av. Jean-Jaurès, quai du Magasin. Programme de 1936, Av. d’Altkirch, Fb. de Brisach. Programme de 1937, Fb. de Paris, de Lyon. Programme de 1938, Fb. de Paris, de Lyon. Entretien, matériel, chevaux, véhicules, fournitures : délibérations, marchés, affiches (1903-1938). Entretien des routes nationales et départementales, prise en charge par la Ville de Belfort dans sa traversée : délibérations, plans, rapports, correspondance (1884-1942).

Date

-

Cote

3 O 2099

55

Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

Date

1879, 1925, 1932

Cote

2 O 51/6

56

9 septembre-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 752

57

PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).

Date

1899 1939

Cote

2 O 10/135

58

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 757

59

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Date

-

Cote

3 O 1632

60

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 777

61

Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109

62

Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Date

-

Cote

3 O 1434

63

3K1/1

Date

An IX-1858 tables, 1791-an IX

Cote

3K1/1

64

Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

Date

1831, 1883

Cote

2 O 6/7

65

Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).

Date

1926, 1928

Cote

2 O 10/95

66

Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

Date

1877, 1931

Cote

2 O 17/29

67

Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

Date

1847-1888, 1921

Cote

2 O 17/35

68

Délimitation.

Date

1898, 1905

Cote

2 O 2/19

69

Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).

Date

An XII-1932

Cote

2 O 2/33

70

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).

Date

1844-1942

Cote

2 O 91/3

71

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

Date

-

Cote

2 O 16/6

72

Délimitation, contestation.

Date

An XI-1897

Cote

2 O 18/10

73

Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891

Date

-

Cote

3 O 1643

74

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17

75

Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien, aménagements divers, subventions.

Date

1841-1942

Cote

2 O 49/5

76

Acquisition.

Date

An II-1871

Cote

2 O 12/19

77

3 février-8 novembre

Date

-

Cote

3 O 748

78

Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation du périmètre (1833-1905) ; suppression de l’octroi (1922-1924), taxes de remplacement (1932-1937).

Date

-

Cote

2 O 10/175

79

Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

Date

1859, 1929

Cote

2 O 7/3

80

31 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 767

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