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1

Chemin d'intérêt commun n°26 de Croix à Suarce

Date

1838-1972

Cote

3 O 1817-1893

2

Chemin d'intérêt commun n°23 de Grosmagny à Méziré

Date

1833-1968

Cote

3 O 1622-1721

3

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1

4

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245

5

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).

Date

1825-1952

Cote

3 O 2053

6

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33

7

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).

Date

1824-1949

Cote

3 O 2024

8

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

Date

An X-1948

Cote

3 O 2016

9

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6

10

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6

11

1900-1945

Date

-

Cote

2 O 86/11

12

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 86/10

13

Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5

14

Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres de la commune : correspondance, arrêtés, ordonnance royale (1823-1829) ; don de 4000 F par Jean-Pierre Rossée au profit de l'enseignement primaire : délibérations, correspondance (1855-1866) ; don par Ferdinand Boigeol d'un terrain pour l'établissement du cimetière : acte, délibération, arrêté (1857) ; don Peltier à la fabrique de Giromagny (1874) ; don par Charles Boigeol de l'emplacement d'un ancien tissage à bras pour la construction d'une école de filles : acte, délibérations, correspondance, arrêté (1857) ; don par l'abbé Petey de l'emplacement de la maison Viron pour réaliser une place devant l'église : acte, correspondance, délibération, plan (1898-1901) ; legs Carreau pour pension versée à une mère de famille (1898-1943) ; legs Guenot au bureau de bienfaisance (1936).

Date

1823-1943

Cote

4 O 23

15

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

16

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

17

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

18

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

19

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

20

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

21

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

22

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

23

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

24

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Date

-

Cote

2 O 10/62

25

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51

26

Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot : dossiers de travaux. Programme de 1923, abords de l’école normale. Programme de 1924, Fb. de Montbéliard, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès. Programme de 1925, RN. 19 et 83, rue d’Offemont, rue de Cravanche, quartier de la savoureuse, rues de Mulhouse, des Capucins, Denfert-Rochereau, de l’As de carreau, Strolz, général Folz, de Châteaudun, quai de Cronstadt. Programme de 1926, rues de Cravanche, de l’Abattoir, Denfert-Rochereau, du Lycée, des Capucins, de Mulhouse, de l’Egalité, de Brasse, av. de l’Arsenal. Programme de 1927, rues de Strasbourg, de Châteaudun, Victor Hugo, Strolz, Michelet, Degombert, avenues de l’Arsenal, de Bâle, quai de Cronstadt, squares du Souvenir, Fréry, Géant, de l’avenue de Bâle, cimetière de Brasse. Programme de 1928, abords du Lycée, quai Vauban, champ de foire, stade de la belfortaine. Programme de 1929, quai Vallet, rue Steiner, via d’Auxelles, Fb. de Lyon. Programme de 1930, Av. Jean-Jaurès.

Date

-

Cote

3 O 2098

27

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 771

28

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

29

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Date

-

Cote

3 O 1686

30

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Date

-

Cote

3 O 1644

31

31 janvier-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 766

32

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Date

-

Cote

3 O 1634

33

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36

34

Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

Date

1842, 1937

Cote

2 O 52/16

35

Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8

36

Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 10/168

37

Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

Date

1888-1891, 1914

Cote

2 O 10/35

38

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Date

-

Cote

3 O 1435

39

18 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 755

40

Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

Date

An XIII-1932

Cote

2 O 52/4

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