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694 résultats

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  1. Résultat n°1

    Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

    Date

    An X

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
  2. Résultat n°2

    Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

    Date

    An X-1815

    Cote

    8 M 74

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1806-1933

    Cote

    8 M 71

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Foires – expositions nationales ou locales
    • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Création des marchés et foires, 1806.

    Cote

    8 M 144

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création des marchés et foires, 1806.
  5. Résultat n°5

    Création d’un marché, 1876-1878.

    Cote

    8 M 145

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création d’un marché, 1876-1878.
  6. Résultat n°6

    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

    Date

    1807-1833

    Cote

    8 M 137

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de...
  7. Résultat n°7

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  8. Résultat n°8

    Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

    Date

    1810

    Cote

    8 M 130

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
  9. Résultat n°9

    Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

    Cote

    8 M 124

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
  10. Résultat n°10

    Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

    Cote

    8 M 125

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
  11. Résultat n°11

    Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

    Cote

    8 M 123

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage...
  12. Résultat n°12

    Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.

    Date

    1811-1819

    Cote

    8 M 85

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre...
  13. Résultat n°13

    Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

    Cote

    8 M 122

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de...
  14. Résultat n°14

    Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.

    Date

    1811

    Cote

    8 M 75

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie :...
  15. Résultat n°15

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.
  16. Résultat n°16

    Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

    Date

    1813-1844

    Cote

    8 M 129

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Delle : règlement de police, changement des...
  17. Résultat n°17

    Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

    Date

    1814

    Cote

    8 M 86

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

    Date

    1817-1821

    Cote

    8 M 133

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Giromagny : droits de location des places,...
  20. Résultat n°20

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  21. Résultat n°21

    Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    8 M 168

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  22. Résultat n°22

    Comptes annuels des dépenses et des recettes.

    Date

    1819-1826

    Cote

    8 M 163

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Comptes annuels des dépenses et des recettes.
  23. Résultat n°23

    Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    8 M 170

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
  24. Résultat n°24

    Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

    Cote

    8 M 134

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Règlement et police du marché, changement de la date...
  25. Résultat n°25

    Transfert du marché : plans, 1895-1898.

    Cote

    8 M 136

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Transfert du marché : plans, 1895-1898.
  26. Résultat n°26

    Date du marché, 1843-1871.

    Cote

    8 M 135

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Date du marché, 1843-1871.
  27. Résultat n°27

    Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

    Cote

    8 M 140

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
  28. Résultat n°28

    Création d’une foire, 1901.

    Cote

    8 M 141

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’une foire, 1901.
  29. Résultat n°29

    Création d’un marché, 1877.

    Cote

    8 M 139

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’un marché, 1877.
  30. Résultat n°30

    Changement de la date des foires, 1831.

    Cote

    8 M 138

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Changement de la date des foires, 1831.
  31. Résultat n°31

    Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

    Cote

    8 M 120

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Beaucourt.
    • Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.
  32. Résultat n°32

    Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.

    Cote

    8 M 121

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Beaucourt.
    • Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.
  33. Résultat n°33

    1836-1888

    Cote

    8 M 148

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1836-1888
  34. Résultat n°34

    1895-1924

    Cote

    8 M 149

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1895-1924
  35. Résultat n°35

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  36. Résultat n°36

    Instructions, circulaires, 1839-1924.

    Cote

    8 M 155

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Instructions, circulaires, 1839-1924.
  37. Résultat n°37

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1884

    Cote

    8 M 150

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  38. Résultat n°38

    Commerce des chandelles et des bougies : correspondance avec les maire, rapports.

    Date

    1853-1856

    Cote

    8 M 92

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des chandelles et des bougies : correspondance...
  39. Résultat n°39

    Exposition de 1855 : instructions, circulaires.

    Date

    1853

    Cote

    8 M 43

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1855 : instructions, circulaires.
  40. Résultat n°40

    Importation de chanvres étrangers, demande de franchise : correspondance.

    Date

    1857

    Cote

    8 M 76

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Importation de chanvres étrangers, demande de franchise...
  41. Résultat n°41

    Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

    Date

    1860-1920

    Cote

    8 M 158

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés,...
  42. Résultat n°42

    Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1865

    Cote

    8 M 100

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Sociétés d’assurance
    • Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs...
  43. Résultat n°43

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  44. Résultat n°44

    Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation, instructions, rapports du préfet.

    Date

    1866-1932

    Cote

    8 M 97

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Magasins généraux
    • Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation,...
  45. Résultat n°45

    Création d’un marché, 1866.

    Cote

    8 M 142

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Création d’un marché, 1866.
  46. Résultat n°46

    Exposition de 1867 : correspondance.

    Date

    1867

    Cote

    8 M 44

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1867 : correspondance.
  47. Résultat n°47

    Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

    Cote

    8 M 132

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Déplacement de la date de la foire : délibérations...
  48. Résultat n°48

    Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.

    Cote

    8 M 131

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.
  49. Résultat n°49

    Instructions.

    Date

    1872-1909

    Cote

    8 M 14

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Instructions.
  50. Résultat n°50

    Situations de fin d’année : instructions, correspondance, 1922-1929.

    Cote

    8 M 34

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Comptabilité.
    • Situations de fin d’année : instructions, correspondance,...
  51. Résultat n°51

    Statistiques des foires et marchés : instructions, correspondance.

    Date

    1872-1913

    Cote

    8 M 117

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Statistiques des foires et marchés : instructions,...
  52. Résultat n°52

    Budgets, comptes de gestion : instructions, approbation des comptes, procès-verbaux des séances, délibérations, 1872-1936.

    Cote

    8 M 33

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Comptabilité.
    • Budgets, comptes de gestion : instructions, approbation...
  53. Résultat n°53

    Instructions, programmes, avis de concours, 1872-1884.

    Cote

    8 M 37

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Enseignement du commerce
    • Ecoles supérieures de commerce.
    • Instructions, programmes, avis de concours, 1872-1884.
  54. Résultat n°54

    Concours d’entrée et pour les bourses : instructions, correspondance, 1890-1919.

    Cote

    8 M 38

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Enseignement du commerce
    • Ecoles supérieures de commerce.
    • Concours d’entrée et pour les bourses : instructions,...
  55. Résultat n°55

    Bourses à l’étranger : instructions, correspondance, programmes, affiches, 1886-1914.

    Cote

    8 M 39

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Enseignement du commerce
    • Ecoles supérieures de commerce.
    • Bourses à l’étranger : instructions, correspondance,...
  56. Résultat n°56

    Instructions.

    Date

    1873-1902

    Cote

    8 M 116

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Instructions.
  57. Résultat n°57

    Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.

    Date

    1875

    Cote

    8 M 91

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.
  58. Résultat n°58

    Instructions, réglementation.

    Date

    1875-1928

    Cote

    8 M 160

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Instructions, réglementation.
  59. Résultat n°59

    Exposition de Philadelphie : règlement général.

    Date

    1876

    Cote

    8 M 59

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition de Philadelphie : règlement général.
  60. Résultat n°60

    Organisation de visites pour les ouvriers : demandes.

    Cote

    8 M 48

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1878.
    • Organisation de visites pour les ouvriers : demandes.
  61. Résultat n°61

    Mise en place d’un comité belfortain : inscriptions, désignation des membres, procès-verbaux des délibérations, 1876-1878.

    Cote

    8 M 46

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1878.
    • Mise en place d’un comité belfortain : inscriptions,...
  62. Résultat n°62

    Enquête sur les institutions et œuvres d’assistance d’épargne et de mutualité créées par la patronat ou les ouvriers et devant participer à l’exposition : instructions, correspondance, 1878.

    Cote

    8 M 49

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1878.
    • Enquête sur les institutions et œuvres d’assistance...
  63. Résultat n°63

    Instructions, circulaires, documentation, 1876-1877.

    Cote

    8 M 45

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1878.
    • Instructions, circulaires, documentation, 1876-1877.
  64. Résultat n°64

    Candidatures d’exposants, 1876-1878.

    Cote

    8 M 47

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1878.
    • Candidatures d’exposants, 1876-1878.
  65. Résultat n°65

    Etats des infractions commises.

    Date

    1878-1890

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Etats des infractions commises.
  66. Résultat n°66

    Exposition d’électricité : instruction.

    Date

    1881

    Cote

    8 M 60

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition d’électricité : instruction.
  67. Résultat n°67

    Création d’un marché, 1882.

    Cote

    8 M 126

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Châtenois.
    • Création d’un marché, 1882.
  68. Résultat n°68

    Installation du marché, 1894-1899.

    Cote

    8 M 127

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Châtenois.
    • Installation du marché, 1894-1899.
  69. Résultat n°69

    Exposition d’Amsterdam : instruction.

    Date

    1882

    Cote

    8 M 61

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition d’Amsterdam : instruction.
  70. Résultat n°70

    Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.

    Date

    1884

    Cote

    8 M 62

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.
  71. Résultat n°71

    Commerce avec l’Extrême-Orient : diffusion du rapport de la mission commerciale au Tonkin.

    Date

    1884-1885

    Cote

    8 M 77

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Commerce avec l’Extrême-Orient : diffusion du rapport...
  72. Résultat n°72

    8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.
  73. Résultat n°73

    8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition...
  74. Résultat n°74

    8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions, correspondance, registre des demandes, 1887-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions,...
  75. Résultat n°75

    8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs représentés à l’exposition, 1887-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs...
  76. Résultat n°76

    8 M 55Mise en place de « trains de plaisir pour les visiteurs » : instructions, affiches, correspondance, rapport de la police des chemins de fer, 1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 55Mise en place de « trains de plaisir pour les...
  77. Résultat n°77

    Exposition internationale d’Anvers : instruction.

    Date

    1885

    Cote

    8 M 63

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale d’Anvers : instruction.
  78. Résultat n°78

    8 M 51Mise en place d’un comité belfortain d’organisation : instructions, nominations, procès-verbaux des séances, règlement général de l’exposition, 1886-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 51Mise en place d’un comité belfortain d’organisation...
  79. Résultat n°79

    Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

    Date

    1885-1925

    Cote

    8 M 152

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs...
  80. Résultat n°80

    Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

    Date

    1885-1926

    Cote

    8 M 151

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation...