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694 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

Date

An X

Cote

8 M 1

Résultat n°2

Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

Date

An X-1815

Cote

8 M 74

Résultat n°3

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

Date

1806-1933

Cote

8 M 71

Résultat n°4

Création des marchés et foires, 1806.

Date

-

Cote

8 M 144

Résultat n°5

Création d’un marché, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 145

Résultat n°6

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

Date

1807-1833

Cote

8 M 137

Résultat n°7

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°8

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

Date

1810

Cote

8 M 130

Résultat n°9

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 124

Résultat n°10

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

Date

-

Cote

8 M 125

Résultat n°11

Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

Date

-

Cote

8 M 123

Résultat n°12

Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.

Date

1811-1819

Cote

8 M 85

Résultat n°13

Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

Date

-

Cote

8 M 122

Résultat n°14

Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.

Date

1811

Cote

8 M 75

Résultat n°15

Mobilier : récolement, correspondance.

Date

1812-1913

Cote

8 M 164

Résultat n°16

Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

Date

1813-1844

Cote

8 M 129

Résultat n°17

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

Date

1814

Cote

8 M 86

Résultat n°18

Instructions, correspondance.

Date

1816-1881

Cote

8 M 166

Résultat n°19

Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

Date

1817-1821

Cote

8 M 133

Résultat n°20

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

Date

1818-1824

Cote

8 M 169