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694 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

Date

An X

Cote

8 M 1

Résultat n°2

Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

Date

An X-1815

Cote

8 M 74

Résultat n°3

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

Date

1806-1933

Cote

8 M 71

Résultat n°4

Création des marchés et foires, 1806.

Date

-

Cote

8 M 144

Résultat n°5

Création d’un marché, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 145

Résultat n°6

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

Date

1807-1833

Cote

8 M 137

Résultat n°7

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°8

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

Date

1810

Cote

8 M 130

Résultat n°9

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 124

Résultat n°10

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

Date

-

Cote

8 M 125

Résultat n°11

Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

Date

-

Cote

8 M 123

Résultat n°12

Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.

Date

1811-1819

Cote

8 M 85

Résultat n°13

Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

Date

-

Cote

8 M 122

Résultat n°14

Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.

Date

1811

Cote

8 M 75

Résultat n°15

Mobilier : récolement, correspondance.

Date

1812-1913

Cote

8 M 164

Résultat n°16

Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

Date

1813-1844

Cote

8 M 129

Résultat n°17

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

Date

1814

Cote

8 M 86

Résultat n°18

Instructions, correspondance.

Date

1816-1881

Cote

8 M 166

Résultat n°19

Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

Date

1817-1821

Cote

8 M 133

Résultat n°20

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

Date

1818-1824

Cote

8 M 169

Résultat n°21

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1828

Cote

8 M 168

Résultat n°22

Comptes annuels des dépenses et des recettes.

Date

1819-1826

Cote

8 M 163

Résultat n°23

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

Date

1820-1822

Cote

8 M 170

Résultat n°24

Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

Date

-

Cote

8 M 134

Résultat n°25

Transfert du marché : plans, 1895-1898.

Date

-

Cote

8 M 136

Résultat n°26

Date du marché, 1843-1871.

Date

-

Cote

8 M 135

Résultat n°27

Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

Date

-

Cote

8 M 140

Résultat n°28

Création d’une foire, 1901.

Date

-

Cote

8 M 141

Résultat n°29

Création d’un marché, 1877.

Date

-

Cote

8 M 139

Résultat n°30

Changement de la date des foires, 1831.

Date

-

Cote

8 M 138

Résultat n°31

Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

Date

-

Cote

8 M 120

Résultat n°32

Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.

Date

-

Cote

8 M 121

Résultat n°33

1836-1888

Date

-

Cote

8 M 148

Résultat n°34

1895-1924

Date

-

Cote

8 M 149

Résultat n°35

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

Date

-

Cote

8 M 156

Résultat n°36

Instructions, circulaires, 1839-1924.

Date

-

Cote

8 M 155

Résultat n°37

Instructions, circulaires.

Date

1839-1884

Cote

8 M 150

Résultat n°38

Commerce des chandelles et des bougies : correspondance avec les maire, rapports.

Date

1853-1856

Cote

8 M 92

Résultat n°39

Exposition de 1855 : instructions, circulaires.

Date

1853

Cote

8 M 43

Résultat n°40

Importation de chanvres étrangers, demande de franchise : correspondance.

Date

1857

Cote

8 M 76

Résultat n°41

Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

Date

1860-1920

Cote

8 M 158

Résultat n°42

Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs de l’arrondissement de Belfort.

Date

1865

Cote

8 M 100

Résultat n°43

Changement de la date du marché, 1880.

Date

-

Cote

8 M 143

Résultat n°44

Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation, instructions, rapports du préfet.

Date

1866-1932

Cote

8 M 97

Résultat n°45

Création d’un marché, 1866.

Date

-

Cote

8 M 142

Résultat n°46

Exposition de 1867 : correspondance.

Date

1867

Cote

8 M 44

Résultat n°47

Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

Date

-

Cote

8 M 132

Résultat n°48

Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.

Date

-

Cote

8 M 131

Résultat n°49

Instructions.

Date

1872-1909

Cote

8 M 14

Résultat n°50

Situations de fin d’année : instructions, correspondance, 1922-1929.

Date

-

Cote

8 M 34

Résultat n°51

Statistiques des foires et marchés : instructions, correspondance.

Date

1872-1913

Cote

8 M 117

Résultat n°52

Budgets, comptes de gestion : instructions, approbation des comptes, procès-verbaux des séances, délibérations, 1872-1936.

Date

-

Cote

8 M 33

Résultat n°53

Instructions, programmes, avis de concours, 1872-1884.

Date

-

Cote

8 M 37

Résultat n°54

Concours d’entrée et pour les bourses : instructions, correspondance, 1890-1919.

Date

-

Cote

8 M 38

Résultat n°55

Bourses à l’étranger : instructions, correspondance, programmes, affiches, 1886-1914.

Date

-

Cote

8 M 39

Résultat n°56

Instructions.

Date

1873-1902

Cote

8 M 116

Résultat n°57

Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.

Date

1875

Cote

8 M 91

Résultat n°58

Instructions, réglementation.

Date

1875-1928

Cote

8 M 160

Résultat n°59

Exposition de Philadelphie : règlement général.

Date

1876

Cote

8 M 59

Résultat n°60

Organisation de visites pour les ouvriers : demandes.

Date

-

Cote

8 M 48

Résultat n°61

Mise en place d’un comité belfortain : inscriptions, désignation des membres, procès-verbaux des délibérations, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 46

Résultat n°62

Enquête sur les institutions et œuvres d’assistance d’épargne et de mutualité créées par la patronat ou les ouvriers et devant participer à l’exposition : instructions, correspondance, 1878.

Date

-

Cote

8 M 49

Résultat n°63

Instructions, circulaires, documentation, 1876-1877.

Date

-

Cote

8 M 45

Résultat n°64

Candidatures d’exposants, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 47

Résultat n°65

Etats des infractions commises.

Date

1878-1890

Cote

8 M 171

Résultat n°66

Exposition d’électricité : instruction.

Date

1881

Cote

8 M 60

Résultat n°67

Création d’un marché, 1882.

Date

-

Cote

8 M 126

Résultat n°68

Installation du marché, 1894-1899.

Date

-

Cote

8 M 127

Résultat n°69

Exposition d’Amsterdam : instruction.

Date

1882

Cote

8 M 61

Résultat n°70

Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.

Date

1884

Cote

8 M 62

Résultat n°71

Commerce avec l’Extrême-Orient : diffusion du rapport de la mission commerciale au Tonkin.

Date

1884-1885

Cote

8 M 77

Résultat n°72

8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

Date

-

Cote

-

Résultat n°73

8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°74

8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions, correspondance, registre des demandes, 1887-1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°75

8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs représentés à l’exposition, 1887-1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°76

8 M 55Mise en place de « trains de plaisir pour les visiteurs » : instructions, affiches, correspondance, rapport de la police des chemins de fer, 1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°77

Exposition internationale d’Anvers : instruction.

Date

1885

Cote

8 M 63

Résultat n°78

8 M 51Mise en place d’un comité belfortain d’organisation : instructions, nominations, procès-verbaux des séances, règlement général de l’exposition, 1886-1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°79

Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

Date

1885-1925

Cote

8 M 152

Résultat n°80

Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

Date

1885-1926

Cote

8 M 151