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694 résultats

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  1. Résultat n°1

    Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

    Date

    An X

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
  2. Résultat n°2

    Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

    Date

    An X-1815

    Cote

    8 M 74

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1806-1933

    Cote

    8 M 71

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Foires – expositions nationales ou locales
    • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Création des marchés et foires, 1806.

    Cote

    8 M 144

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création des marchés et foires, 1806.
  5. Résultat n°5

    Création d’un marché, 1876-1878.

    Cote

    8 M 145

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création d’un marché, 1876-1878.
  6. Résultat n°6

    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

    Date

    1807-1833

    Cote

    8 M 137

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de...
  7. Résultat n°7

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  8. Résultat n°8

    Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

    Date

    1810

    Cote

    8 M 130

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
  9. Résultat n°9

    Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

    Cote

    8 M 124

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
  10. Résultat n°10

    Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

    Cote

    8 M 125

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
  11. Résultat n°11

    Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

    Cote

    8 M 123

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage...
  12. Résultat n°12

    Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.

    Date

    1811-1819

    Cote

    8 M 85

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre...
  13. Résultat n°13

    Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

    Cote

    8 M 122

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de...
  14. Résultat n°14

    Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.

    Date

    1811

    Cote

    8 M 75

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie :...
  15. Résultat n°15

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.
  16. Résultat n°16

    Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

    Date

    1813-1844

    Cote

    8 M 129

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Delle : règlement de police, changement des...
  17. Résultat n°17

    Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

    Date

    1814

    Cote

    8 M 86

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

    Date

    1817-1821

    Cote

    8 M 133

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Giromagny : droits de location des places,...
  20. Résultat n°20

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...