commune - Recherche

1
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
2
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
3
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
4
Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
5
Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Novembre 1814-novembre 1826
6
Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Arbres des routes nationales.
7
Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Biens divers.
8
Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Immeubles civils.
- Révision des affectations : correspondance, rapports.
9
1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1808-1809
10
Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
11
Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Biens des fabriques.
12
Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
13
Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Objets abandonnés par les Prussiens.
14
Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Belfort
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
- Sommier des locations.
15
Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
16
Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
17
Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Immeubles civils.
- Achat et installation : correspondance, arrêtés.
18
Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Belfort
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
- Sommier des revenus.
19
Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
- Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
20
Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Juillet 1813-novembre 1814

Résultats de la recherche

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

1809-1814

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Arbres des routes nationales.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Biens divers.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

1808-1809

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Biens des fabriques.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Sommier des locations.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Sommier des revenus.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Cote