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  1. Résultat n°1

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  2. Résultat n°2

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  4. Résultat n°4

    Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 82

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  6. Résultat n°6

    Arbres des routes nationales.

    Date

    1882-1909

    Cote

    2 Q 33

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Arbres des routes nationales.
  7. Résultat n°7

    Biens divers.

    Date

    1869-1923

    Cote

    2 Q 30

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens divers.
  8. Résultat n°8

    Révision des affectations : correspondance, rapports.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 Q 24

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Immeubles civils.
    • Révision des affectations : correspondance, rapports.
  9. Résultat n°9

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  10. Résultat n°10

    Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    2 Q 142

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
  11. Résultat n°11

    Biens des fabriques.

    Date

    1911-1913

    Cote

    2 Q 29

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens des fabriques.
  12. Résultat n°12

    Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

    Date

    1826-1858

    Cote

    2 Q 22

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
  13. Résultat n°13

    Objets abandonnés par les Prussiens.

    Date

    1874

    Cote

    2 Q 32

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets abandonnés par les Prussiens.
  14. Résultat n°14

    Sommier des locations.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 12*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des locations.
  15. Résultat n°15

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  16. Résultat n°16

    Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

    Date

    1880-1928

    Cote

    2 Q 27

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
  17. Résultat n°17

    Achat et installation : correspondance, arrêtés.

    Date

    1879-1936

    Cote

    2 Q 23

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Immeubles civils.
    • Achat et installation : correspondance, arrêtés.
  18. Résultat n°18

    Sommier des revenus.

    Date

    1813-1825

    Cote

    2 Q 13*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des revenus.
  19. Résultat n°19

    Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1884-1923

    Cote

    2 Q 25

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Propriétés civiles
    • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
    • Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
  20. Résultat n°20

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814