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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°2

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°3

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°4

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°5

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°6

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°7

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°8

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°9

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°10

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°11

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°12

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°13

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

Date

1815

Cote

2 Q 8

Résultat n°14

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°15

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°16

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°17

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°18

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

Date

1865-1885

Cote

2 Q 36

Résultat n°19

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°20

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

Date

1873-1923

Cote

2 Q 31

Résultat n°21

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32

Résultat n°22

Objets divers.

Date

1874-1917

Cote

2 Q 35

Résultat n°23

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23

Résultat n°24

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27

Résultat n°25

Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33

Résultat n°26

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25

Résultat n°27

Terrains excédentaires des canaux.

Date

1884-1929

Cote

2 Q 28

Résultat n°28

Archives.

Date

1884-1906

Cote

2 Q 34

Résultat n°29

Biens divers.

Date

1885-1928

Cote

2 Q 26

Résultat n°30

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°31

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°32

Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29